Lol,
maintenant voilà ce qui se passe :
"Les promesses de redistribution pourront-elles être honorées ? Alors que Nicolas Sarkozy avait assuré que les surplus fiscaux liés à la hausse du prix du pétrole seraient redistribués aux particuliers à partir du 1er janvier 2005, les surplus seraient en fait des moins-values, selon Les Echos. Le journal, citant des chiffres des services de Bercy, indique que les recettes de TVA sur les produits pétroliers ont été supérieures de 200 millions d'euros sur les dix premiers mois de l'année, un chiffre normal puisque "la TVA est proportionnelle à la valeur consommée". En revanche, les recettes de la Taxe intérieure sur les produits pétroliers (TIPP) ont au contraire été inférieures de un milliard d'euros aux prévisions sur la même période. Un chiffre qui s'explique par la baisse de consommation en énergie des Français, la TIPP exprimant un volume consommé. Ainsi, l'Etat aurait connu un manque à gagner de 800 millions d'euros.
Selon le journal, Bercy aurait cependant à coeur de faire un geste envers certains contribuables touchés par la hausse brutale des prix du pétrole, comme les ménages les plus modestes ou ceux se chauffant au fioul domestique. Mais les résultats des calculs du ministère excluraient toute baisse générale de la TIPP. "
 
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Smile ! |
alexxxx
Sage
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