Voiture occasion
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Bienvenue à tous sur le nouveau forum 321auto.
Après quelques semaines de test, nous sommes heureux de vous accueillir sur le nouveau forum de 321auto. Nous tenons à remercier chaleureusement les beta-testeurs pour tous leurs retours et suggestions.
Nous espérons que vous retrouverez vite tous vos repères et nous restons à votre écoute pour vous aider dans ce changement.
De notre côté, nous allons continuer dans les prochaines semaines et les prochains mois à améliorer votre forum.
Bonne journée à tous,
L'équipe de 321auto

Charte

 
 

Probleme de tresor public

 
21 avril 2005 à 21h51

Je suis le roi des cons..
Je m'explique, j'ai acheté un vehicule à un particulier il y a trois jour, et aujourd'hui, au moment de faire la carte grise, on me signifie un probleme avec le tresor public, et effecivement, dans l'empressement, j'ai mal lu le certificat de non gage :

Aucune opposition judiciaire inscrite
Aucune opposition d'huissier
'debiteur du tresor public le : 29/09/2001"
vehicule non gage.

Alors voila, pas de carte grise possible.
J'apelle le proprio qui me dit régler l'histoire demain...
Je suis démoralisé. Il m'as dit qu'il n'y avait pas plus de 70 Euros de TP à régler, mais est-ce possible ??? si depuis 2001 ?
Ne devrais je pas plutot craindre que toutes ses amendes soient majorées à bloc depuis, et qu'il m'en coute le prix du véhicule (5000Euros) ?
Que faire ? Je suis dégouté, desespéré, d'autant que c'est mon deuxieme plan foireux en moins de 2 semaines...la premiere vente, j'ai senti le coups venir, et je me suis rétracté, mais la, ça va être dur, vu que le vehicule à , en plus, prit un choc visible sur l'aile gauche depuis l'achat, lors d'un stationnement.
Dois je porter plainte, finalement ?
Au secours !!!!!!!!!!!!!




Nouveau

Réponses
 Puisque la voiture est encore à son nom,
bfg2000
22 avril 2005 à 01h12
 trés bonne initiative ...
camboui
22 avril 2005 à 08h34
 Le probleme est complexe
batman
22 avril 2005 à 08h31
 ....suite
olivier2441
22 avril 2005 à 13h02
 Génial, la France !
bfg2000
23 avril 2005 à 08h11
 La Loi...
sk_flowne
23 avril 2005 à 08h25
 Achetee honnetement ...
batman
23 avril 2005 à 08h47
 C'est sûr qu'aux USA, l'automobiliste
bfg2000
23 avril 2005 à 08h59
 Raler raler ...
batman
23 avril 2005 à 09h01
 Pas plus qu'ailleurs !
bfg2000
23 avril 2005 à 09h09
 je le crois aussi
louetline
23 avril 2005 à 09h26
 Le probleme ...
batman
23 avril 2005 à 08h49
 Batman, tu y vas un peu fort !
bfg2000
23 avril 2005 à 09h03
 Non je n'y vais pas fort
batman
23 avril 2005 à 09h14
 Le certificat de non-gage est alors
bfg2000
23 avril 2005 à 09h19
 Faut pas non plus tomber ...
batman
23 avril 2005 à 09h24
 Aux USA, c'est indiqué !
bfg2000
23 avril 2005 à 09h35
 C'est une legende urbaine
batman
23 avril 2005 à 09h37
 LOL
daniel303
23 avril 2005 à 09h53
 Fort possible
batman
23 avril 2005 à 09h57
 dac mais sur juridique
daniel303
23 avril 2005 à 10h03
 Chacun dit ce qu'il veut où il veut
bfg2000
23 avril 2005 à 10h20
 tu t'y met aussi
daniel303
23 avril 2005 à 10h33
 MP, ça veut dire quoi?
bfg2000
24 avril 2005 à 11h28
 Messages persos
batman
24 avril 2005 à 11h30
 exact!!
daniel303
24 avril 2005 à 11h46
 

Puisque la voiture est encore à son nom,

 
22 avril 2005 à 01h12

tu passes à fond devant un radar automatique, et c'est lui qui recevra l'amende.




Sage

 

trés bonne initiative ...

 
22 avril 2005 à 08h34

surtout si le vendeur a déjà signalé la vente de son véhicule à la préfecture




Coin coin !!

 

Le probleme est complexe

 
22 avril 2005 à 08h31

Cette opposition du tresor public fait que le vendeur n'avait pas le droit de le vendre (d'ou l'opposition sur la CG).

Tu n'en es donc pas legalement le proprietaire.

Si le gars ne regle pas tres vite le probleme, fais annuler la vente.




Sage

 

....suite

 
22 avril 2005 à 13h02

Dur dur l'administration française...personne n'as de trace du dossier de mon ancien proprietaire sur Paris...me voila dans un marathon téléphonique pour comprendre ce qu'il se passe.
En attendant, le vendeur me prétends qu'il à payé et levé le gage.
Je lui demande de me faxer une preuve, et il m'envoit un simple recu de paiement de 107 Euros (depuis 2001 - voir au dessus) ...Quelque chose cloche pour moi...Une fille sympa (enfin!) du tresor public est en train de vérifier en ce moment même si le gage est levé, mais elle me dit que normalement on aurait du remettre automatiquement à mon vendeur un certificat de levée de gage, au guichet...hors je n'ai pas ce document en ma possession, et le recu qu'il m'as faxé semble incomplet...

Qu'en pensez vous ?
Pour ma part, je commence à chercher l'adresse du commissariat du 11...car j'ai peu d'espoir, et j'ai le sentiment d'être mené en bateau (assez adroitement, je dois dire) par mon vendeur.



Nouveau

 

Génial, la France !

 
23 avril 2005 à 08h11

Un voleur de voiture est en général relâché tout de suite. Mais un honnête acheteur ne peut immatriculer sa voiture achetée honnêtement !




Sage

 

La Loi...

 
23 avril 2005 à 08h25

...ne pourra jamais se substituer au plus naturel des bon sens


Lotus 116 :-P



Sage

 

Achetee honnetement ...

 
23 avril 2005 à 08h47

... mais pas vendue de la meme maniere.

Te rends-tu comptes que par ta remarque, tu proposes tout simplement de legaliser le recel et l'escroquerie ? Ben oui ...

Contrairement a ce que tu penses, la loi est bien faite car justement tout le monde est protege grace a ca.

Par contre, raler apres l'etat ou la loi a la moindre contrariete ca, c'est typiquement francais.




Sage

 

C'est sûr qu'aux USA, l'automobiliste

 
23 avril 2005 à 08h59

ne vas pas râler contre les taxes sur l'essence, il n'y en a quasiment pas!

Par contre, l'Américain moyen râle contre la guerre en Irak. L'Allemand ex-RDA râle contre le chômage, etc... Chaque pays libre a ses râleurs, et c'est tant mieux.




Sage

 

Raler raler ...

 
23 avril 2005 à 09h01

Certes, mais je crois quand meme qu'on est champion du monde toute categorie dans cette discipline.




Sage

 

Pas plus qu'ailleurs !

 
23 avril 2005 à 09h09

C'est la liberté d'expression.

Petite blague:
Avant la chute du mur de Berlin, un Polonais émigré en France et un Français discutent:

le Français - Comment c'est en Pologne Communiste?

le Polonais - Je ne me plaignais jamais.

le Français - Mais pourquoi es-tu venu en France?

Le Polonais -Justement parce qu'ici, je peux me plaindre.




Sage

 

je le crois aussi

 
23 avril 2005 à 09h26

le français reste champion du monde des raleurs


mon coup de coeur



Pilier

 

Le probleme ...

 
23 avril 2005 à 08h49

... est qu'une plainte a peu de chance d'aboutir sur du concret dans ton cas.

En effet, tu n'as ete aucunement duppe lors de cet achat. Il t'a remis un certificat de situation administrative ou ete indique le probleme.

Le fait que tu n'aies pas fait attention ne te dedouane en aucun cas. Potentiellement tu etais au courant, c'est ce que retiendront les magistrats.

Donc c'est aupres du vendeur que tu dois faire le forcing.




Sage

 

Batman, tu y vas un peu fort !

 
23 avril 2005 à 09h03

Une dette fiscale n'est ni du recel, ni de l'escroquerie. Ce n'est qu'une dette, et on ne vas pas en prison pour dettes (sauf parfois pour les pensions alimentaires).

Par contre, le jeune qui vole une première voiture ne va en général pas en prison. Tu crois que ça va l'inciter à ne plus voler?




Sage

 

Non je n'y vais pas fort

 
23 avril 2005 à 09h14

Car ta remarque s'applique a tous les cas.

Un gars qui se fait refourguer une voiture volee l'a la plupart du temps achetee en toute confiance.

Or tu dis "pourquoi alors que l'on a achete honnetement une voiture ne pourrait-on pas l'immatriculer honnetement". Ben la tu as la reponse.

Pour en revenir a cette dette fiscale, certes ce n'est pas un recel ni une escroquerie. Mais dans de telles conditions, tu n'as pas le droit de vendre ton vehicule avant de l'avoir reglee.

Le fait d'essayer de la fourguer quand meme releve d'une escroquerie. De faible ampleur, mais escroquerie quand meme puisque ca revient a vendre un bien qui ne t'appartient pas.




Sage

 

Le certificat de non-gage est alors

 
23 avril 2005 à 09h19

mal fait. Il devrait y avoir marqué en gros "vente interdite".

Il y a quand même un problème dans le système.




Sage

 

Faut pas non plus tomber ...

 
23 avril 2005 à 09h24

... dans l'assistanat.

C'est comme si on mettait en gros sur les micro-ondes "Non adapte au sechage des animaux".




Sage

 

Aux USA, c'est indiqué !

 
23 avril 2005 à 09h35

Une Mémé avait fait sécher son chat, qui est mort. Elle a porté plainte, indiquant que ce n'était pas indiqué dans la notice. Et elle a gagné!

De même, toujours aux USA, un conducteur de camping-car a branché son régulateur et est parti se chercher une canette au frigo. Evidemment, le camping-car est sorti de la route avant son retour au volant. Le conducteur a gagné son procès en dédommagements parce que la notice n'indiquait pas qu'il fallait quand même rester au volant quand le régulateur de vitesse est branché.




Sage

 

C'est une legende urbaine

 
23 avril 2005 à 09h37

Ce n'est pas plus indique sur les notices d'utilisation aux USA qu'en France.

Faut pas prendre la justice americaine pour ce qu'elle n'est pas.

La plupart des "faits de justice" que l'on colporte partout sont des legendes.

Exemple le cambrioleur qui s'est blesse sur le toit du cambriole ou autres histoires dans le genre.




Sage

 

LOL

 
23 avril 2005 à 09h53

vous etes tous à vous brancher et olivier2441 lui fait le mort ça se trouve sont pb est règlé


pas de messages privés-passez par le forum



Sage

 

Fort possible

 
23 avril 2005 à 09h57

Mais au moins son probleme a permis de lancer une discussion. C'est un peu ca le but d'un forum, non ?




Sage

 

dac mais sur juridique

 
23 avril 2005 à 10h03

bref sur EL il y aurait plus de monde rare l'annimation ici


pas de messages privés-passez par le forum



Sage

 

Chacun dit ce qu'il veut où il veut

 
23 avril 2005 à 10h20

Personne n'est forcé de lire tous les posts.

Si un mec veut une réponse précise à une question juridique, il va consulter un avocat.




Sage

 

tu t'y met aussi

 
23 avril 2005 à 10h33

alors battez vous en MP pffffffffff


pas de messages privés-passez par le forum



Sage

 

MP, ça veut dire quoi?

 
24 avril 2005 à 11h28




Sage

 

Messages persos

 
24 avril 2005 à 11h30

Mais il est persuade qu'on etait en train de s'engueuler alors qu'on debattait d'un probleme juridique, donc parfaitement en accord avec la charte de ce forum.




Sage

 

exact!!

 
24 avril 2005 à 11h46

c'est ce que j'ai pensé! désolé mais cela devenait tellement houleux entre vous 2 que je l'ai cru
sans rancunes j'espère!
et des 2 cotés


pas de messages privés-passez par le forum



Sage

 
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