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Juridique > Thème : Code de la route -

excés de vitesse sans radar

18 oct. 2004 à 02h14

Bonjour, mon frangin c'est fait chopper en excés de vitesse dans une cote par un flic sans radar, le mec a fait une estimation au bruit de la sortie Remus ... Il doit y avoir moyen de contester la chose ! J'aimerais avoir votre avis la dessus est ce que la parole d'un agent et son estimation est suffisante pour dresser un PV ? Mon frere peut il contester celui ci ?Merci d'avance a toute la bande de 321Auto .

lynux

Habitué

Réponses

alors je t arrete tout de suite.....		18 oct. 2004 à 03h42
ya pas moyen..(enfin je pense)..... car moi aussi javais prit une amende pour: je cite le pv lol defaut de reduction de la vitesse d un vehicule en raison des circonstances en agglo" art r 413-17 cr donc 90 euros....... pas de radars,pas de jumelle, mais la seule constatation de l agent a suffit!		turboquadra Géométrie variable

Meme chose		18 oct. 2004 à 10h30
Je me souviens plus de l'article mais j'avais eu : 'vitesse non adapte aux conditiuons de circulation'. Pourtant j'etais tout juste a 70 en agglo...		marliot Fidèle

Eclats de rire !		18 oct. 2004 à 10h40
de marliot : " vitesse non adapte aux conditiuons de circulation'. Pourtant j'etais tout juste a 70 en agglo " la vitesse réglementaire en agglomération (50 km/h non ? hormis indications contraires) n'est pas une vitesse minimum à laquelle il faut aller ! les conditions de circulation peuvent être telles que 30 km/h est juste suffisant ... Fouillez un peu le code de la route sur un site dédié, vous trouverez que la contravention dressée n'est pas illégale. P,		Pryt Pilier

Oui et alors		18 oct. 2004 à 10h54
Je n'ai pas dit que je contestais, j'illustrais juste le propos. Sinceremen, tu seraios capable a 50m enferme dans une camionette d'estimer la vitesse d'une voiture qui passe. Al'epoque je vebais de doubler un voiture roulant a 30-40 km/H et j'avais retrograde, ils ont sans doute au bruit du moteur pense que j'allais bcp plus vite...		marliot Fidèle

bah ...		18 oct. 2004 à 15h37
tu ne dis pas que tu contestes ce qu'ils ont relevés, donc pas de problèmes en vue ...	...............	le_chti Sage

Pas moi		18 oct. 2004 à 16h52
En effet je n'ai pas conteste a l'epoque (il y a 6-7 ans je n'ai pas eu a payer le PV non plus :-) ). C'est le frere de Lynux qui veut contester. De toute facons, s'il a signe la contravention je crois qu'il n'a pas la possibilite de contester, sinon c'est a voir car c'est sa parole contre celle d'agents asermentes... Personnellement si la vitesse n'est pas outrageusement excessive, je me demande comment il font pour l'estimer. Car dans mon cas, j'etais a un petit 70 et meme au radar je n'aurais pas eu de PV.		marliot Fidèle

même à 51 tu es verbalisable		18 oct. 2004 à 18h17
ou à 40 aussi .... cet article ne réprime pas le dépassement de telle vitesse maximale, il réprime une vitesse inadaptée aux circonstances .... exemple, 100 km /h sur autoroute par pluie battante et circulation très dense ... là, ta vitesse a été estimée inadaptée aux circonstances (sortie d'école par exemple)	...............	le_chti Sage

OK		18 oct. 2004 à 18h21
Mais sur quel criteres un agent se base-t-il pour estimer que ta vitesse n'est pas adaptee aux conditions. Il devrait donc en plus prendre en compte les capacites de la voiture et du conducteur		marliot Fidèle

non		18 oct. 2004 à 18h22
tout le monde est égal devant la loi. ce serait faire preuve de discrimination ....	...............	le_chti Sage

Tu n'as pas repondu		18 oct. 2004 à 18h54
Quel sont les criteres ? A partir du moment ou tu ne depase pas les vitesses preconisees par le code de la route et par la signalisation, comment un agent peut il juger que ta vitesse n'est pas adapte. Et comment fait-il pour estimer ta vitesse ???		marliot Fidèle

c'est à l'appréciation, comme		18 oct. 2004 à 20h25
pour un dépassement dangereux, un rabattement dangereux etc ...etc ... et il n'y a pas besoin "d'estimer" la vitesse puisque son chiffre réel n'entre pas en compte.	...............	le_chti Sage

a l'appreciation :-)		18 oct. 2004 à 20h35
C'est donc selon l'humeur des representants de l'ordre. C'est bien ce qui me semblait. Dans ce cas je me demande ce qui se passe en cas de contestation du PV vu que cette appreciation est totalement subjective. Je serais curieux de savoir si desgens ont deja conteste ce gnre de PV et les suites qui ont ete donnees...		marliot Fidèle

Par ailleurs		18 oct. 2004 à 20h35
comment je fais pour savoir si ma vitesse est ada		marliot Fidèle

Pardon,		18 oct. 2004 à 20h37
Je reprends.. Comment je fais pour savoir si ma vitesse est adaptee aux conditions de circulation avant de rencontrer un agent qui me le fera remarquer contre la modique somme de 135 Euros ?		marliot Fidèle

Par ailleurs		18 oct. 2004 à 20h35
comment je fais pour savoir si ma vitesse est ada		marliot Fidèle

Par ailleurs		18 oct. 2004 à 20h35
comment je fais pour savoir si ma vitesse est ada		marliot Fidèle

Là il ne s'agit pas de Loi		18 oct. 2004 à 21h12
mais de l'estimation d'un agent de la force publique. Rien n'interdit d'être intelligent : un type en porsche à 150 est sûrement moins dangereux qu'une LN à 150 avec le vent dans le dos....sur une autoroute sèche et fluide. On a eu l'inquisition il y a bien longtemps, ce n'est pas la peine d'en rajouter en inventant l'intégrisme du code de la route....	Kit bientôt dans mon garage !!	007MI6 Pilier

là tu confonds		19 oct. 2004 à 14h33
dépassement de la vitesse et vitesse excessive...	...............	le_chti Sage

Hmmm		20 oct. 2004 à 09h48
Oui et a 150 sur autoroute comment il fait pour constater l'exces de vitesse ? Meme si le gendarme ou policier est dans sa voiture a 130 compteur, il fauit qu'il estime le differentiel de vitesse et prenne en compte les tolerances des compteurs...		marliot Fidèle

Non ...		20 oct. 2004 à 23h29
cesse de te baser sur des chiffres, il faut se baser ici sur une vitesse par rapport aux éléments extérieurs ... sur autoroute fluide, en ligne droite, de jour, par temps sec, cette infraction (150 pour 130) n'est pas relevable.	...............	le_chti Sage

OK		21 oct. 2004 à 11h40
mais tu n'as toujours pas dit sur quels criteres on juge qu'une vitesse est excessive ? Si il n'y a aucun criteres, ce genre de PV est facilement contestable.		marliot Fidèle

les critères :		21 oct. 2004 à 11h43
il y en a une dizaine : pluie nuit, densité du trafic courbe chaussée non dégagée etc ....	...............	le_chti Sage

???		21 oct. 2004 à 14h25
Tu te prends un PV parce qu'il pleut, qu'il fait nuit ou que le trafic est dense. comment on fait dans ces cas la, on laisse la voiture au garage. Plus serieusement comment tu determines que la vitesse est excessive dans ces cas la ? Quand il y a du trafic dans une courbe par une nuit pluvieuse qu'est ce qu'on fait ???		marliot Fidèle

et bien ça parait simple		21 oct. 2004 à 14h33
tu adaptes ta vitesse aux circonstances, base du code de la route ... donc lorsqu'un ou plusieurs de ces éléments sont réunis, tu t'adaptes ou tu risques une prune ... l'infraction est caractérisée et relevée sur l'appréciation d'un agent ... comme pour un dépassement dangereux par exemple, c'est pareil.	...............	le_chti Sage

Non		21 oct. 2004 à 14h52
Je ne vois pas de critere, tu ne m'as toujours pas donnee les criteres d'une vitesse adaptee... C'est completement subjectif, une vitesse peut paraitre adaptee pour une personne et pas pour une autre. Sinon a partir du moment ou tu passes une courbe sous la pluie et que tu ne devies pas de ta trajectoire et que tu as suffisament de visibilite pour t'arreter au cas ou un obstacle viendrait a croiser ta route, en quoi la vitesse n'est elle pas adaptee ???		marliot Fidèle

très bien ...		21 oct. 2004 à 16h04
le cas que tu évoques n'est absolument pas verbalisable puisque la vitesse semble belle et bien adaptée ! maintenant je suis d'accord sur le fait qu'il y a une part de subjectivité ... et la majeure partie des cas de verbalisation que je connaisse sont des cas où l'inadaptation était flagrante et incontestable .... (en général, vitesse bien supérieure aux limites des panneaux, combinées avec une ou plusieurs conditions évoquées plus haut ...)	...............	le_chti Sage

Totalement subjectif		21 oct. 2004 à 17h06
donc contestable. Quand je me suis pris ce PV je suis en fait tombe sur des gendarmes un peu trop zelles. Honnetement je roulais a 65-70 en agglomeration de nuit, dans une rue droite et totalement degagee avec une tres bonne visibilite et j'avais un peu pousse la seconde pour doubler une voiture qui roulait a 30-40. D'apres leurs dires, les gendarmes ont tente de me suivre et n'y sont pas parvenus. Effectivement, 500m plus loin je tournais pour prendre une autre route + le temps qu'ils ont du mettre pour demarrer et lancer leur camionnette, je crois que meme si j'etais a 40 ils ne m'auraient pas rattrape. 30mn plus tard je repassais dans le coin et c'est la, qu'a ma tres grande surprise, ils m'ont verbalise. Je les avais en effet vu en passant devant eux mais ne pensait pâs du tout etre en infraction. A l'epoque j'ai naivement signe le PV, sinon je pense qu c'etait largement contestable !		marliot Fidèle

pas tant que ça		21 oct. 2004 à 18h29
puisque tu avoues avoir roulé au dessus de la limitation, de nuit, ce qui rentre bien dans les cases .... d'autre part, j'aimerais connaitre la version des gendarmes, car ta seule version est elle aussi .... subjective.	...............	le_chti Sage

En gros, on va dire		25 oct. 2004 à 00h01
que si tu te plantes, ta vitesse n'était pas adaptée, puisque tu n'as pas pu rester maitre de ton véhicule Tu traverses un village où il y a une brocante, c'est limité à 50 km/h, mais dans ce cas là, si tu roules à 50, c'est trop, ta vitesse n'est pas adaptée . Il suffit d'avoir un peu de jugeote , conduire, c'est cela aussi	Bienvenue chez les ch'tis	vytam-vas Sage

c'est ce		25 oct. 2004 à 04h28
que j'essaye d'expliquer, en vain j'ai l'impression ...	...............	le_chti Sage

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Meme chose

Je me souviens plus de l'article mais j'avais eu : 'vitesse non adapte aux conditiuons de circulation'. Pourtant j'etais tout juste a 70 en agglo...

Eclats de rire !

Oui et alors

bah ...

tu ne dis pas que tu contestes ce qu'ils ont relevés, donc pas de problèmes en vue ...

Pas moi

même à 51 tu es verbalisable

OK

Mais sur quel criteres un agent se base-t-il pour estimer que ta vitesse n'est pas adaptee aux conditions. Il devrait donc en plus prendre en compte les capacites de la voiture et du conducteur

non

tout le monde est égal devant la loi. ce serait faire preuve de discrimination ....

Tu n'as pas repondu

Quel sont les criteres ? A partir du moment ou tu ne depase pas les vitesses preconisees par le code de la route et par la signalisation, comment un agent peut il juger que ta vitesse n'est pas adapte. Et comment fait-il pour estimer ta vitesse ???

c'est à l'appréciation, comme

pour un dépassement dangereux, un rabattement dangereux etc ...etc ... et il n'y a pas besoin "d'estimer" la vitesse puisque son chiffre réel n'entre pas en compte.

a l'appreciation :-)

Par ailleurs

comment je fais pour savoir si ma vitesse est ada

Pardon,

Je reprends.. Comment je fais pour savoir si ma vitesse est adaptee aux conditions de circulation avant de rencontrer un agent qui me le fera remarquer contre la modique somme de 135 Euros ?

Par ailleurs

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Là il ne s'agit pas de Loi

là tu confonds

dépassement de la vitesse et vitesse excessive...

Hmmm

Oui et a 150 sur autoroute comment il fait pour constater l'exces de vitesse ? Meme si le gendarme ou policier est dans sa voiture a 130 compteur, il fauit qu'il estime le differentiel de vitesse et prenne en compte les tolerances des compteurs...

Non ...

cesse de te baser sur des chiffres, il faut se baser ici sur une vitesse par rapport aux éléments extérieurs ... sur autoroute fluide, en ligne droite, de jour, par temps sec, cette infraction (150 pour 130) n'est pas relevable.

OK

mais tu n'as toujours pas dit sur quels criteres on juge qu'une vitesse est excessive ? Si il n'y a aucun criteres, ce genre de PV est facilement contestable.

les critères :

il y en a une dizaine : pluie nuit, densité du trafic courbe chaussée non dégagée etc ....

???

et bien ça parait simple

Non

très bien ...

Totalement subjectif

pas tant que ça

puisque tu avoues avoir roulé au dessus de la limitation, de nuit, ce qui rentre bien dans les cases .... d'autre part, j'aimerais connaitre la version des gendarmes, car ta seule version est elle aussi .... subjective.

En gros, on va dire

c'est ce

que j'essaye d'expliquer, en vain j'ai l'impression ...

ya pas moyen..(enfin je pense).....
car moi aussi javais prit une amende pour:
je cite le pv lol
defaut de reduction de la vitesse d un vehicule en raison des circonstances en agglo" art r 413-17 cr
donc 90 euros.......
pas de radars,pas de jumelle, mais la seule constatation de l agent a suffit!

tout le monde est égal devant la loi.

ce serait faire preuve de discrimination ....

Quel sont les criteres ?
A partir du moment ou tu ne depase pas les vitesses preconisees par le code de la route et par la signalisation, comment un agent peut il juger que ta vitesse n'est pas adapte.

Et comment fait-il pour estimer ta vitesse ???

pour un dépassement dangereux, un rabattement dangereux etc ...etc ...

et il n'y a pas besoin "d'estimer" la vitesse puisque son chiffre réel n'entre pas en compte.

Je reprends..

Comment je fais pour savoir si ma vitesse est adaptee aux conditions de circulation avant de rencontrer un agent qui me le fera remarquer contre la modique somme de 135 Euros ?

Oui et a 150 sur autoroute comment il fait pour constater l'exces de vitesse ?
Meme si le gendarme ou policier est dans sa voiture a 130 compteur, il fauit qu'il estime le differentiel de vitesse et prenne en compte les tolerances des compteurs...

cesse de te baser sur des chiffres, il faut se baser ici sur une vitesse par rapport aux éléments extérieurs ...

sur autoroute fluide, en ligne droite, de jour, par temps sec, cette infraction (150 pour 130) n'est pas relevable.

mais tu n'as toujours pas dit sur quels criteres on juge qu'une vitesse est excessive ?
Si il n'y a aucun criteres, ce genre de PV est facilement contestable.

il y en a une dizaine :
pluie
nuit,
densité du trafic
courbe
chaussée non dégagée

etc ....

puisque tu avoues avoir roulé au dessus de la limitation, de nuit, ce qui rentre bien dans les cases ....

d'autre part, j'aimerais connaitre la version des gendarmes, car ta seule version est elle aussi .... subjective.