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nom sur CG

02 sept. 2005 à 14h18

je sais qu'il y a eu un post la dessus mais je ne le retrouve plus.

Au cas où dans un couple, une personne venait "à dispraraitre", que vaut il mieux mettre en titulaire: M. ou Mme OU M. et Mme.

JE suppose que M. ou Mme est le plus approprié mais quels sont les procédures en cas de décès pour l'attribution du véhicule au "survivant"

Merci d'avance


PC62Online

Sage

 
Réponses


 

désolé

02 sept. 2005 à 14h20

me suis trompé de forum

Si un modo pouvait me supprimer cette file

merci


 

PC62Online

Sage

 

La préfecture avec le certificat de DC

05 sept. 2005 à 00h32



, non ?


Bienvenue chez les ch'tis  

vytam-vasOnline

Sage

 

hein

05 sept. 2005 à 20h58



n'ai pas compris


 

PC62Online

Sage



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