Forum auto
Voiture occasion, Petites annonces auto
La consultation du forum auto est libre, identifiez-vous pour participer...
Login Password 
Je deviens membre  

Juridique > Thème : Code de la route -

 

Paiement Immédiat

14 mai 2006 à 19h39

Bonjour, Je me suis fais chopé en moto vendredi à 125 km/h au lieu de 90. J'ai voulu payer l'amende de suite, le gendarme a refuser. Puis-je contester cette amende pour vice de procédure et si oui pourriez vous m'indiquer l'article de loi. Merci d'avance pour votre aide.


botg78

Nouveau

 
Réponses


 

l'amende minorée

15 mai 2006 à 06h56

c'est 3 jours, donc pourquoi contester alors que tu aurais payé le même montant ?
et puis quand on joue, on perd parfois


Findus et sa 309... pffff 

Flap

Futur Moine


Les sujets similaire (Paiement Immédiat)
 contestation pv
le 11 juin
 Bonne procédures?
le 09 mai
 paiement pv
le 03 nov.
 Question assurances
le 18 jan.
 délais de paiement pv allongés
le 17 nov.
 contravention
le 05 nov.
 Non paiement du véhicule
le 21 déc.
 assurance
le 17 fév.
 PV feu rouge 2 an apres !
le 24 juin
 resiliation assurance pour non paiement
le 17 juil.
 SUSPENSION de permis non conforme
le 15 juil.
 contestation d'un PV
le 18 juil.
 PV avec des vices de formes!!! QUE FAIRE
le 20 oct.
 Question sur les contraventions...
le 05 nov.
 Délai de paiement
le 28 déc.
 177 km/h retenus
le 09 sept.
 Droit et stationnement parisien
le 04 jan.
 pbm amende flash
le 09 juin
 différence de prime !! !!
le 15 oct.
 PV voiture de loc étranger
le 11 juin
 
 PV BIZARRE !!!
le 02 sept.
 paiement consignation/ contestation
le 08 déc.
 Contestation de PV & paiement sous 30 jr
le 27 nov.
 + de 3ans pour retrouver ses points ???!
le 24 juin
 OU ENVOYER LE PAIEMENT DE PV
le 05 mars
 Paiement direct assurance / garage
le 04 août
 Résiliation d'assurance
le 24 sept.
 non- paiement de prime
le 23 jan.
 Timbre amende non reçu
le 26 mai
 Permis perdu par la Gendarmerie/Cour d'A
le 07 fév.
 Resiliation d'assurance, que faire ?
le 31 déc.
 Flash par l'arriere
le 03 mai
 paiement échelonné
le 05 sept.
 paiement en liquide
le 19 juin
 contestaion PV
le 07 mars
 COORDONNEES A PARTIR DE LA PLAQUE D IMM.
le 31 déc.
 PV stationement
le 10 juin
 assurances
le 05 jan.
 Paiement PV pour LE CHTI (ou autres)
le 25 avril
 Paiement d'une amende
le 14 nov.

Le forum de 321 Auto est riche de 160 527 sujets et 2 694 496 messages
819 messages postés en 24 heures
Recherche
Trouvez les files de discussion qui vous intéressent en un "clic" !
Qui est là ?
La liste des membres connectés à 321 auto
Mon profil
Pour présenter aux internautes votre personnalité et votre voiture
Les sages
Les membres les plus actifs sur le forum auto de 321 AUTO
Messagerie perso
Pour envoyer un message privé à un 321naute
Filtre
Filtrer un membre
Site du réseau 321 auto