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Juridique > Thème : Achat/vente -

Vice caché ?

07 jan. 2007 à 10h47

Bonjour à tous, j'ai acheté il y a presque 2 mois une Chrysler 300 c à un particulier. Depuis, je n'ai que des soucis électroniques : voyant orange allumé, boîte auto qui déraille.
elle est garantie encore 6 mois, elle a déjà fait 3 séjours chez chrysler, mais le problème persiste.

Suis je en droit de demander une indemnité au vendeur pour vice caché, voire même un remboursement total? (je précise qu'après la vente, il m'a avoué être au courant du problème sans me prévenir avant la vente évidemment)

merci de répondre....

bettinc

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Réponses

vu qu'elle est sous garantie		07 jan. 2007 à 11h14
il n'y a pas de notion de vice caché à prendre en compte, le garage (constructeur?) va TOUT prendre en charge donc un remboursement, une reprise,... n'y compte pas, il faut te débarrasser de cette voiture avant la fin de la garantie tout comme l'ancien proprio		daniel303Online Sage

vice caché		10 jan. 2007 à 13h52
Bonjour a tous, je viens d'arriver dans ce forum, j'ai une question a vous poser mais avant je vais vous raconter ma petite histoire: Le 1er décembre 2006, j'ai hacheté une voiture a un particulier. Le 21 décembre, mon aiguille de compteur (vitesse) m'a laché... Le lendemain, le 22, je suis allée voir le garage qui s'occupait de la voiture, mais manque de chance il avait pris congé pour les fêtes Ce matin j'avais rendez vous chez ce meme garage pour ce problème, il regarde si ca aurait pu etre un problème de faux contact, mais c'est pas le cas, il me dit qu'il y aurai certainement une réparations (onéreuse) a faire. Je sais qu'il existe une garantie contre les vices cachées, mais s'aplique t'elle aux particuliers, et si oui combien de temps? Pourriez vous me renseigner sur la question et peut etre me donner un loi que je pourrais imprimer. J'attends vos conseils		petitepuce27 Habitué

il s'agit tout simplement d'une pane		10 jan. 2007 à 14h29
simple ds ce cas là... en aucun cas d'un vice caché... au delà de ça, la notion de vice caché s'applique tout aussi bien pour un pro que pour un particulier		schumacher Sage

vice caché suite		10 jan. 2007 à 14h57
dans ce cas schumacher, pourriez vous m'expliquer ce qu'est un vise caché? j'ai du mal interpréter les informations d'internet.		petitepuce27 Habitué

Très chère		10 jan. 2007 à 15h27
C'est un problème sur la voiture dont le vendeur a connaissance au moment de la vente et qu'il ne communique pas à l'acheteur. Dans votre cas il semble que tout fonctionnait bien au moment de la vente. Le terreau de 321 juridique...		lolo44 Fidèle

désolée		10 jan. 2007 à 15h42
ce que dit lolo44 est incorect.		petitepuce27 Habitué

re désolée		10 jan. 2007 à 15h46
encore une précision : article 1642 : Il faut qu’il s’agisse d’un défaut qui n’était pas apparent au moment de la vente, de telle sorte que l’acheteur (non professionnel mais normalement attentif) ne pouvait pas le constater à ce moment		petitepuce27 Habitué

Woh woh woh		10 jan. 2007 à 16h39
Faut pas t'énerver comme ça, on commence doucement à répondre jusqu'à ce que celui qui connait précisément la réponse à ta question se point et voie l'article en haut de la file. En meme temps avec google on trouve en 3 secondes: http://www.auto-evasion.com/services/vice-cache.php http://www.automobileclub.org/site/juridique/problemes_techniques/index_vices_caches.php		lolo44 Fidèle

Surtout que ton cas est assez simple		10 jan. 2007 à 16h41
Pas de panne au moment de la vente, donc pas de vice, encore moins caché. A moins que tu considères le déterminisme comme un vice caché.		lolo44 Fidèle

pas obligatoiement d'ailleur		10 jan. 2007 à 17h28
même s'il n'en a pas connaissance.		schumacher Sage

Non, c'est faux.		11 jan. 2007 à 10h30
Le vice caché n'a pas besoin d'être connu du vendeur pour être qualifié de VC. C'est une légende tenace, mais fausse. Se référer à l'article 1641 du Code Civil, et aux article 1641 à 1648 définissant les règles relatives à la garantie des vices cachés dans les contrats de consommation. Et surtout arrêter de balancer des conneries sur un forum Juridique.	TCR	Rett Narcisse

suite		10 jan. 2007 à 15h39
je viens de rechercher a nouveau l'article que j'ai lu : "article 1641 du code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on l'a destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'hacheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus." pour moi avoir une voiture où je ne peux pas savoir a combien je roule, vous m'excuserais mais je ne l'aurai pas acheté d'une part, et si on m'avait prévenu que cette aiguille me lacherait aussi vite, je n'aurai pas pris le risque d'avoir une facture salée en récompense. finalement merci de votre aide, vous m'avez tellement sous éstimée, que j'ai trouvé toute seule réponse a mes questions.		petitepuce27 Habitué

bonjour		10 jan. 2007 à 15h56
le fait que le vendeur soit au courant ou non de la panne n'a pas d'importance. donc ce que dit lolo est effecitvement incorrect. par contre, le compteur fonctionnait au moment de la vent. il est tombé en panne par la suite. c'est une panne.... que cherhcer de plus ? ca s'appelle avoir de la poisse. mais ne cherchez pas a vous retourner contre l'ancien proprio. qu'est ce qu'il y peut a votre panne ?		cla_cla_cla Ancien

panne ???		10 jan. 2007 à 16h45
bonsoir clacla, je suis daccord avec vous, c'est une panne, mais une panne qui rend mon véhicule je site : impropre a l'usage auquel on la destine. Que mon pneu crève c'est ma charge, daccord. Que mon par brise se casse c'est aussi a ma charge, daccord. Car se sont des dégats "créé tout de suite" Mais une auguille de vitesse ayant plus ou moins une défaillance, je ni peu rien!!! C'est quelque chose qu'avait la voiture avant que je ne l'achète. par rapport aux différents articles du code civil, je pense que ca en fait partit. Mais bon je vais me renseigner ailleurs pour plus d'info. merci de vos réponses		petitepuce27 Habitué

vous cherchez trop un responsable		10 jan. 2007 à 16h55
"Mais une auguille de vitesse ayant plus ou moins une défaillance, je ni peu rien!!!" il y a quantité de défaut qui peuvent arrivé sur une voiture alors qu'on y est pour rien, et si l'aiguille de vitesse a fonctionné pendant 20 jours il est clair que le défaut n'existait pas au préalable, le vice caché c'est quand le défaut existe déjà avant la vente, quand une panne arrive par la suite on est juste poissard comme dit plus haut et rien de plus, maintenant si vous voulez absolument vous retourner contre le vendeur, et j'ai bien l'impression que quoi qu'on dise vous êtes persuader d'avoir raison, et bien faites mais je suis persuadé que vous aller droit au mur. et concernant votre citation : "impropre a l'usage auquel on la destine. " ce n'est pas parce que le vehicule est dans cet état qu'on est forcément en présence d'un vice caché	Je vous emm**** et je rentre à ma maison	chazam Pilier

suite		10 jan. 2007 à 17h46
chazam bonsoir, Si j'ai tord, je viendrais m'excuser, et je ferais mal toute seule contre ce mur. je ne cherche pas de responsable mais j'essaye de connaitre les droits que nous consommateurs avons... si comme tu le dis "ce n'est pas parce que le vehicule est dans cet état qu'on est forcément en présence d'un vice caché " je te demande d'aller voir le premier chapitre de cette adresse : http://www.auto-evasion.com/services/vice-cache.php enfin si tu le souhaite. je vais continuer dans ma lancer et tampis si je m'écrase, tammieux si j'ai raison. merci et a la prochaine		petitepuce27 Habitué

justement		10 jan. 2007 à 18h29
sur le site que tu proposes il est écrit : "Il faut qu’il s’agisse d’un défaut qui n’était pas apparent au moment de la vente, de telle sorte que l’acheteur (non professionnel mais normalement attentif) ne pouvait pas le constater à ce moment (article 1642)." dans votre cas, le défaut n'existait certainement pas au moment de la vente... un compteur peut tomber en panne brusquement. En fait ça serait même surprenant qu'il ai une mort lente.		cla_cla_cla Ancien

Tout de meme		11 jan. 2007 à 10h15
C'est beau. Tu t'investis à fond. Et puis tu as raison, au pire... tampis!		lolo44 Fidèle

d'ailleurs		30 jan. 2007 à 11h31
Le vendeur ne pourra-t'il pas se retourner contre elle pour diffamation ou un truc du genre? Car là il est évident que ce n'est pas un vice caché...		pattattor Habitué

c'est tout simplement un pb		10 jan. 2007 à 17h31
autre qu'une panne courante succeptible d'arriver à tout moment. Un vice caché peut etre lié à un défaut de fabrication, de conception, ou une usure prématuré d'un élément mécanique... mais une panne électro ou mécanique peut subvenir à tout moment sans forcément de signe avant courreur et sans que l'ancien proprio en soit eu courrant...		schumacher Sage

certe comme tout le monde		10 jan. 2007 à 18h46
tu ne veux pas avoir à payer de réparations! mais si tu voulais une voiture en garantie totale il te fallait l'acheter neuve mais tu ne précises pas quel modèle, de quelle année et combien tu l'as payé!!! si c'est une vieille voiture agée et kilométrée =tu peux toujours espérer faire passer une quelconque réparation en vice caché, joue au loto tu as plus de chance!		daniel303Online Sage

pour info		11 jan. 2007 à 11h33
pour information daniel303 dans un premier temps, j'ai changé de voiture car la mienne se fesait vieille, j'ai ete obligé d'en changer car j'ai un petit garcon de 6 mois et je pense avant tout a la sécurité... je travaille a mi-temps 450 euro par mois, ma voiture ma couté 4500 euro que ma banque ma prété de justesse. ma nouvelle voiture est une Clio de 2001 qui a 56000 km, pour moi c'étais une bonne affaire qui j'espère durera longtemps... (quoi que avec L'ELECTRONIQUE de nos jours) si j'avais su ce problème, tu peux etre sur que j'aurai gardé ma bonne vieille super 5. une voiture neuve de nos jours ne m'intéresse pas, pourquoi??? les gens a l'heure actuelle ne sont plus ce qu'ils étaient autrefois. pas prudent sur les routes, rayures a tout bout de champ (cadis en supermarché, un jeune pour s'amuser etc...) comprends tu pourquoi je suis comme ca ?		petitepuce27 Habitué

et oui comme tu l'as dit tu l'as achetée		01 mai 2007 à 20h19
d'occas pour qu'elle te revienne moins chère, et à un particulier => tu as 0années de garanties, en gros tu voudrais acheter un véhicule de 6ans d'age avec une garantie à vie, et que l(ancien proprio paie pour toutes les pannes des défauts du constructeur, moi je trouve ça trop facile! en plus comme dit plus haut, si le compteur marchait quand tu l'as achetée, c'est que ce n'est pas un vice caché! ça a le don de m'énerver les gens qui achètent des véhicules au rabais et qui souhaiterait une garantie à vie, pour n'importe quel problème c'est un choix d'acheter de l'occas, mais il faut aussi savoir un peu assumer les conséquences!		pheldine Sage

pb boite auto.		11 jan. 2007 à 10h38
Votre garantie de 6 mois inclue, j'imagine, une garantie moteur-boite-pont. Donc la boite est surement couverte par la garantie. Votre vendeur pro a donc pour charge et obligation de réparer cette panne. Si la garantie ne couvre pas la boite, vous pourrez invoquer le VC afin d'annuler la vente, car vous n'auriez pas acheté cette voiture si vous aviez eu connaissance du problème. Et le Code Civil définit, article 1641, le Vice Caché de la manière suivante : "Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus." Jouez donc sur la garantie, afin de faire réparer votre boite. Si ça n'est pas possible, dégainer le recours potentiel au VC pour annulation de la vente. Votre vendeur aura alors 2 choix : - réparer - annuler la vente et vous rembourser	TCR	Rett Narcisse

merci de votre réponse rett		11 jan. 2007 à 11h19
Hier soir, j'ai relu et relu les différents message, j'ai des lacunes comme tous le monde mais sur ce sujet je ne comprenais pas leur raisonnement. Ce matin j'ai appelé le service des consommateurs de ma région... Ils m'ont gentiment expliqué que un vice caché, n'est connu ni du vendeur, ni de l'acheteur. Si c'est du a une usure normale, c'est a ma charge. Si par contre : l'usure est prématurée ou un défaux de fabrication ou d'un défaux du constructeur, ce n'est plus a ma charge. Pour diffinir réellement ce dont il sagit, un devis s'impose. suite au prochain numéro...		petitepuce27 Habitué

et je te souhaite bien du courage		11 jan. 2007 à 11h52
et avec cette voiture et dans la vie car tu vas avoir quelques désillusions sur la vie en général!		daniel303Online Sage

petitepuce...		11 jan. 2007 à 12h10
Je réponds à bettinc, non à vous. Vous concernant, la panne décrite est une panne électronique, qui ne peut être qualifée de défaut intrinsèque et anormal. Il n'y a à peu près aucune chance que vous puissiez faire qualifier cette panne en VC, d'autant plus que cette panne ne rend pas le véhicule impropre à son usage habituelle. On ne peut pas comparer une boite auto HS et une aiguille de compteur non fonctionnelle. Les contraintes de chaque panne ne sont pas du tout les mêmes, et le coût de réparation non plus, même si un bloc compteur doit coûter plusieurs centaines d'euros... schumacher a très bien expliqué la situation un peu plus haut. Vous en êtes donc pour votre poche. Si on devait poursuivre les vendeurs particulier pour toutes les petites pannes qui surviennent, on ne s'en sortirait jamais...	TCR	Rett Narcisse

quoique...		11 jan. 2007 à 12h11
ça dépend également de l'age du véhicule. marque? modèle? année? kilométrage? Mais la voiture a 5 ans et 100.000 kilomètres, vous pouvez passer votre chemin...	TCR	Rett Narcisse

message pour vous tous		25 avril 2007 à 21h06
après quelques mois d'inquiétude, j'ai eu réponse a ma question. le problème de compteur que j'ai eu, est un problème du a un autoradio lg que je venais d'acheter avec une incompatibilité avec renault. je ne l'ai sus qu'il y a très peu de temps, donc si je dois me retourner contre quelqu'un, ce sera contre le fabriquant de l'autoradio. voila les nouvelles comme promis. bonne soirée		petitepuce27 Habitué

eh bien		26 avril 2007 à 07h45
ça fait toujours plaisir d'avoir un retour, c'est tellement rare!	Pseudo fermé le 18/7/2007	Glenrothes Sage

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Vice caché ?

vu qu'elle est sous garantie

il n'y a pas de notion de vice caché à prendre en compte, le garage (constructeur?) va TOUT prendre en charge donc un remboursement, une reprise,... n'y compte pas, il faut te débarrasser de cette voiture avant la fin de la garantie tout comme l'ancien proprio

vice caché

il s'agit tout simplement d'une pane

simple ds ce cas là... en aucun cas d'un vice caché... au delà de ça, la notion de vice caché s'applique tout aussi bien pour un pro que pour un particulier

vice caché suite

dans ce cas schumacher, pourriez vous m'expliquer ce qu'est un vise caché? j'ai du mal interpréter les informations d'internet.

Très chère

C'est un problème sur la voiture dont le vendeur a connaissance au moment de la vente et qu'il ne communique pas à l'acheteur. Dans votre cas il semble que tout fonctionnait bien au moment de la vente. Le terreau de 321 juridique...

désolée

ce que dit lolo44 est incorect.

re désolée

encore une précision : article 1642 : Il faut qu’il s’agisse d’un défaut qui n’était pas apparent au moment de la vente, de telle sorte que l’acheteur (non professionnel mais normalement attentif) ne pouvait pas le constater à ce moment

Woh woh woh

Surtout que ton cas est assez simple

Pas de panne au moment de la vente, donc pas de vice, encore moins caché. A moins que tu considères le déterminisme comme un vice caché.

pas obligatoiement d'ailleur

même s'il n'en a pas connaissance.

Non, c'est faux.

suite

bonjour

panne ???

vous cherchez trop un responsable

suite

justement

Tout de meme

C'est beau. Tu t'investis à fond. Et puis tu as raison, au pire... tampis!

d'ailleurs

Le vendeur ne pourra-t'il pas se retourner contre elle pour diffamation ou un truc du genre? Car là il est évident que ce n'est pas un vice caché...

c'est tout simplement un pb

certe comme tout le monde

pour info

et oui comme tu l'as dit tu l'as achetée

pb boite auto.

merci de votre réponse rett

et je te souhaite bien du courage

et avec cette voiture et dans la vie car tu vas avoir quelques désillusions sur la vie en général!

petitepuce...

quoique...

ça dépend également de l'age du véhicule. marque? modèle? année? kilométrage? Mais la voiture a 5 ans et 100.000 kilomètres, vous pouvez passer votre chemin...

message pour vous tous

eh bien

ça fait toujours plaisir d'avoir un retour, c'est tellement rare!

il n'y a pas de notion de vice caché à prendre en compte, le garage (constructeur?) va TOUT prendre en charge
donc un remboursement, une reprise,... n'y compte pas, il faut te débarrasser de cette voiture avant la fin de la garantie tout comme l'ancien proprio

simple ds ce cas là... en aucun cas d'un vice caché...

au delà de ça, la notion de vice caché s'applique tout aussi bien pour un pro que pour un particulier

dans ce cas schumacher, pourriez vous m'expliquer ce qu'est un vise caché?
j'ai du mal interpréter les informations d'internet.

C'est un problème sur la voiture dont le vendeur a connaissance au moment de la vente et qu'il ne communique pas à l'acheteur. Dans votre cas il semble que tout fonctionnait bien au moment de la vente.

Le terreau de 321 juridique...

C'est beau. Tu t'investis à fond. Et puis tu as raison, au pire...

tampis!

Le vendeur ne pourra-t'il pas se retourner contre elle pour diffamation ou un truc du genre?
Car là il est évident que ce n'est pas un vice caché...

et avec cette voiture et dans la vie
car tu vas avoir quelques désillusions sur la vie en général!

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marque?
modèle?
année?
kilométrage?

Mais la voiture a 5 ans et 100.000 kilomètres, vous pouvez passer votre chemin...