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Juridique > Thème : Code de la route -

VICES DE PROCEDURE OU PAS

03 déc. 2007 à 16h19

BONJOUR A TOUS VOILA SUITE A UN ACCIDENT VENDREDI ON M A RETIRER PERMIS ET JE SUIS CONVOQUE AU TRIBUNAL EN MAI 2008 MAIS APPAREMEN IL Y A BEAUOUP DE HIC DANS LA PROCEDURE LES VOICIDROT NOTIFIER PLUS DE DOUZE HEURE APRES LA GAV UNE SEULE MESURE A L ETHYLOMETRE TAUX NON NOTIFIE PREMIRE DECLARATION NON SIGNE DE MOI PV POUR DEFAUT DE CARTE GRISE A 19H30 ALORS QUE GAV 20H AVIS DE RETENTION DE PERMIS DATE AU 31 NOVEMBRE LOL CA EXISTE PAS LE 31 ALORS AVEC TOUS CA NI A T IL PAS MOYEN DE TOUT FAIRE ANNULE MERCI DE VOS REPONSES

micth

Habitué

Réponses

		03 déc. 2007 à 16h27
rien comprite	Un bon parasite est un parasite mort	sirtlek Pilier

REPONSE SIRTLEK		03 déc. 2007 à 16h35
TU AS RIEN COMPRIS A QUOI SIRTLEK J AI ENUMERER LES DIFFERENTSPOINTS LIIGIEUX POURTANT		micth Habitué

faut mettre des points, des virgules etc		03 déc. 2007 à 16h41
et avec un petit effort dans la ponctuation, on comprendrait peut-être mieux, non ?! Car entre nous, c'est vraiment illisible.....		olivier69003 Fidèle

des "hic" dans la procédure !!!		03 déc. 2007 à 16h44
fallait l'oser celle là: parler de "hic" dans la procédure quand on se fait chopper pour alcoolémie ......		olivier69003 Fidèle

oué ... pis on n'est pas		03 déc. 2007 à 16h46
sourd des yeux non plus		cambouiOnline Coin coin !!

JE REPREND DONC		03 déc. 2007 à 16h50
DSL PROBLEME DE CLAVIER DONC GARDE A VUE 20H DROIT NOTIFIES A 8H30 LE LENDEMAIN.AI SOUFFLE UNE SEULE FOIS A L ETHYLOMETRE.TAUX NON NOTIFIE.NOTIFICATION DE RETENTION DE PERMIS EN DATE DU 31 NOVEMBRE CA EXISTE PAS LE 31 NOVEMBRE.PREMIERE DECLARATION NON SIGNEE.HEURE PV A 19H30 ALORS QUE GARDE A VUE A 20H. J ESPERE AVEC ETE PLUS CLAIR MERCI		micth Habitué

Combien pour le taux?		03 déc. 2007 à 16h58
sinon, écris en minuscule STP.		balbule Ancien

TAUX		03 déc. 2007 à 17h20
1,12 a l ethylotest		micth Habitué

0.25 maxi ?		03 déc. 2007 à 17h55
la limite, c'est 0.25 ?		olivier69003 Fidèle

Tu as des chances oui, mais pas seul,		03 déc. 2007 à 18h18
prends un avocat spécialisé dans les affaires de permis.	Alea jacta est et batmanfou vanitatum.	mekkano Pilier

vices de procedure ou pas		03 déc. 2007 à 18h54
oui la limite est de 0.25 ceci dit certe j ete positif mais meme au dire des policiers mon attitude ne colle pas avec le taux detecte a l ethylometre;logiquement je n aurais plus pu tenir sur mes jambes alors que j etais tout a fait normal. malheureusement ca va etre dur de contester l ethylometre;par contre tout le reste je le sais car l opj qui a pris ma deposition m a dit qu il avait moyen de tout annule; alors si quelqu un savait me repondre ca serait bien sinon j ai rdv avec mon avocat bientot et si c est vrai je vous tuyauterais		micth Habitué

Pour moi, 0.5 ou 0.75 ou 1.12		04 déc. 2007 à 08h23
c'est idem. Visiblement, tu ne contestes pas avoir bu? C'est parce que beaucoup cherchent la petite bête pour échapper à sa responsabilité que policiers ou gendarmes sont de - en - amicales lors des contrôles. Désolé d'être dur, mais la route est à tout le monde et nous devons pas faire que nous insurger lorsqu'un chauffard tue. Avant l'accident, il était seulement ivre au volant...		balbule Ancien

Et alors ?		04 déc. 2007 à 19h21
Tout dépend des personnes, certains tiennent beaucoup plus l'alcool que d'autres. Certains seront ronds à 0.2, d'autres "sobres" à 1 gr.		maen Super sage

sobre à 1g ???		05 déc. 2007 à 17h17
t'es bien un Breton toua ! ! !		cambouiOnline Coin coin !!

Pas que breton...		05 déc. 2007 à 17h24
		maen Super sage

je vois ...		07 déc. 2007 à 15h44
doublé d'un polonais sans aucun doute		cambouiOnline Coin coin !!

Bingo...		07 déc. 2007 à 18h25
		maen Super sage

C'est en général l'OMP qui peut		06 déc. 2007 à 16h28
annuler. C'est a dire l'officier du ministère public, mais pour les amendes j'en suis sûr, je ne suis pas certain pour le reste.	Alea jacta est et batmanfou vanitatum.	mekkano Pilier

??		04 déc. 2007 à 19h15
tu cherches quoi ? il faut etre adulte, tu as fait le con et tu t'es fait attrapé, assume plutot que de te refugier derriere une erreur de date !! je ne pense pas que le juge appreciera la plaisanterie !		alain-78 Ancien

j assume		04 déc. 2007 à 20h32
oui vous avez raison, j assume tres bien la situation; retrait permis, bien sur normal! mais ce que je voudrait eviter ce sont les gros soucis financiers; je suis papa de quatre enfants, dont une qui a deux mois et eux sont pas obliges de payer ma connerie; alors soyez indulgents avec moi, je culpabilise deja beaucoup pas la peine de m enfoncer ce que j avais oublier de preciser c est que je suis pas coutumier du fait et que si j ai pris le volant honnetement c est que je m en sentait capable		micth Habitué

Le souci dans ton histoire,		04 déc. 2007 à 21h27
C'est que lorsque l'on cherche à faire jouer le vice de procédure, c'est pour faire sauter l'ensemble de la procédure, pas seulement la partie financière. Tu ne peux pas assumer et demander à être blanchi intrégralement, désolé. C'est vrai que tes enfants n'ont pas à payer les pots cassés ; maintenant, c'est à toi de faire attention aux actes que TU fais, afin qu'ils n'aient jamais de problème. Si par exemple tu braques un commerçant et que tu es condamné à la prison ferme, tes enfants n'ont rien fait pour voir leur père en prison, mais c'était à toi de prévenir cette situation en faisant attention à tes actes. Procure-toi des tests d'alcoolémie, ils t'aideront à mieux connaitre ton taux d'alcool dans le sang, et teste-toi systématiquement dès que tu auras consommé de l'alcool. Tu risquerais d'ailleurs d'être surpris. Et si tu ne te teste pas pour toi, ou pour les autres sur la route... fais-le pour tes enfants.		maen Super sage

et ben a noel, paté hennaff		05 déc. 2007 à 15h08
et un kinder...	Seid bereit, immer bereit !	trabant Sage

J'ai trouvé plus dur que moi		05 déc. 2007 à 18h18
et je pensais déjà être à la limite!		balbule Ancien

epouse de mitch		05 déc. 2007 à 19h22
comme le titre l indique je suis l epouse et je souhaitais repondre trabant je ne pens pas que tu ai des enfant le coup du pate henaf c est pas terrible un peu de compassion bon sang qui n a jamais jamais pris le volant en ayant bu certe mon mari s est fait prendre c est malheureux pour lui qui boit tres rarement mais c est vrai nos enfats sont pour rien et si effectivement on peut invoque un vice de procedure ben oui on va le faire mais il aura neanoins ete au bout de ses six mois de retrait avant joyeuses fetes a vous tous et a votre famille		micth Habitué

Je n'ai pas d'enfant		06 déc. 2007 à 17h34
mais je pense trop à ceux qui en ont ou qui en avaient... Sans être trop moralisateur, je dispose dans ma voiture d'un éthylo electronique: ça vaut 90 €. Le mieux étant de ne pas boire mais c'est souvent dur, je le concède. Et finalement, pour votre mari, on peut considérer que c'est un moindre mal. Ses enfants auraient pu aller voir leur père en prison s'il avait blessé ou tué quelqu'un. A méditer.		balbule Ancien

Oula !		06 déc. 2007 à 17h35
"un peu de compassion bon sang qui n a jamais jamais pris le volant en ayant bu" Non là faut arrêter de déconner, on est quand même un sacré paquet à n'avoir JAMAIS pris le volant en ayant bu.		maen Super sage

faut pas pousser non plus...		06 déc. 2007 à 18h35
"Non là faut arrêter de déconner, on est quand même un sacré paquet à n'avoir JAMAIS pris le volant en ayant bu." enfin là, je pense que justement on est plutôt un sacré paquet à avoir pris le volant 1 fois avec 1 coup dans le nez.... Par contre, et heureusement pour nous, on est un sacré paquet à ne pas s'être fait choppé et/ou avoir eu un accident lors de ces moments là.... Il y a un proverbe populaire (donc plein de bon sens) qui dit qu'il y a un bon dieu pour les ivrognes et c'est très souvent vrai.... Par contre, l'exemple de notre ami doit justement nous servir de rappel à l'ordre car pour nous, l'avertissement est gratuit....		olivier69003 Fidèle

Ben		06 déc. 2007 à 18h37
Je vois sa phrase comme signifiant "on a tous, un jour ou l'autre, roulé en ayant bu". Je suis désolé, mais à mon sens, il y a quand même pas mal de personnes à n'avoir jamais roulé en ayant bu. Peut-être pas une majorité... mais quand même. Avoir déjà roulé en ayant bu n'est pas une généralité. A commencer par moi, d'ailleurs.		maen Super sage

c'est très loin d'être la majorité...		06 déc. 2007 à 18h43
C'est très loin d'être la majorité...et c'est une triste réalité ! Encore une fois, la (ou les fois) ou on a pris le volant en étant pas net, et bien on a eu du bol...!!!		olivier69003 Fidèle

Donc...		06 déc. 2007 à 18h49
... selon toi, conduire en ayant bu est une expérience qu'une quasi totalité des automobilistes en France ont connu ?		maen Super sage

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VICES DE PROCEDURE OU PAS

rien comprite

REPONSE SIRTLEK

TU AS RIEN COMPRIS A QUOI SIRTLEK J AI ENUMERER LES DIFFERENTSPOINTS LIIGIEUX POURTANT

faut mettre des points, des virgules etc

et avec un petit effort dans la ponctuation, on comprendrait peut-être mieux, non ?! Car entre nous, c'est vraiment illisible.....

des "hic" dans la procédure !!!

fallait l'oser celle là: parler de "hic" dans la procédure quand on se fait chopper pour alcoolémie ......

oué ... pis on n'est pas

sourd des yeux non plus

JE REPREND DONC

Combien pour le taux?

sinon, écris en minuscule STP.

TAUX

1,12 a l ethylotest

0.25 maxi ?

la limite, c'est 0.25 ?

Tu as des chances oui, mais pas seul,

prends un avocat spécialisé dans les affaires de permis.

vices de procedure ou pas

Pour moi, 0.5 ou 0.75 ou 1.12

Et alors ?

Tout dépend des personnes, certains tiennent beaucoup plus l'alcool que d'autres. Certains seront ronds à 0.2, d'autres "sobres" à 1 gr.

sobre à 1g ???

t'es bien un Breton toua ! ! !

Pas que breton...

je vois ...

doublé d'un polonais sans aucun doute

Bingo...

C'est en général l'OMP qui peut

annuler. C'est a dire l'officier du ministère public, mais pour les amendes j'en suis sûr, je ne suis pas certain pour le reste.

??

tu cherches quoi ? il faut etre adulte, tu as fait le con et tu t'es fait attrapé, assume plutot que de te refugier derriere une erreur de date !! je ne pense pas que le juge appreciera la plaisanterie !

j assume

Le souci dans ton histoire,

et ben a noel, paté hennaff

et un kinder...

J'ai trouvé plus dur que moi

et je pensais déjà être à la limite!

epouse de mitch

Je n'ai pas d'enfant

Oula !

"un peu de compassion bon sang qui n a jamais jamais pris le volant en ayant bu" Non là faut arrêter de déconner, on est quand même un sacré paquet à n'avoir JAMAIS pris le volant en ayant bu.

faut pas pousser non plus...

Ben

c'est très loin d'être la majorité...

C'est très loin d'être la majorité...et c'est une triste réalité ! Encore une fois, la (ou les fois) ou on a pris le volant en étant pas net, et bien on a eu du bol...!!!

Donc...

... selon toi, conduire en ayant bu est une expérience qu'une quasi totalité des automobilistes en France ont connu ?

et avec un petit effort dans la ponctuation, on comprendrait peut-être mieux, non ?!
Car entre nous, c'est vraiment illisible.....

annuler.
C'est a dire l'officier du ministère public, mais pour les amendes j'en suis sûr, je ne suis pas certain pour le reste.

tu cherches quoi ? il faut etre adulte, tu as fait le con et tu t'es fait attrapé, assume plutot que de te refugier derriere une erreur de date !!
je ne pense pas que le juge appreciera la plaisanterie !

"un peu de compassion bon sang qui n a jamais jamais pris le volant en ayant bu"

Non là faut arrêter de déconner, on est quand même un sacré paquet à n'avoir JAMAIS pris le volant en ayant bu.

C'est très loin d'être la majorité...et c'est une triste réalité !
Encore une fois, la (ou les fois) ou on a pris le volant en étant pas net, et bien on a eu du bol...!!!