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Juridique > Thème : Assurance -

Assurance et alcool

20 fév. 2008 à 17h41

Bonjour, je me retrouve fasse a un dilemme.

J'ai fait un accident dans la nuit du 15 au 16, ma voiture a glisser dans un virage et a percuter un trottoir qui était assez haut. C'était pratiquement a l'entrée d'une autoroute. La police est arrivé quelque minutes après avec une dépanneuse et ma soumis a un contrôle d'alcoolémie qui c'est révélé positif. Je suis assuré tous risque, je remplis un constat comme quoi j'ai fait l'accident tous seul, pas de dégâts sur autrui ou sur la voie publique. Aujourd'hui mercredi, je reçois un courrier de mon assurance (Macif) comme quoi ils ont bien reçu ma déclaration, que je suis fautif a 100%, et qu'un expert va passé dans le garage ou ma voiture a été emmener. Tous en bas de ce premier papier il y a marqué, je cite "P.J. : Attestation de non prélèvement sanguin". Sur la deuxième feuille de ce courrier on me demande d'attesté sur l'honneur de ne pas avoir fait l'objet d'une prise de sang ou d'un dépistage par éthylomètre dont le résultat serait apparu positif. Donc je ne sait pas si l'assurance c'est mise en relation avec la police pour avoir des infos ou que c'est une procédure habituelle. Je ne c'est vraiment pas quoi faire si quelqu'un été déjà dans mon cas ou sait comment ça ce passe.
D'avance merci

fonky67000

Nouveau

Réponses

c'est une attestation sur l'honneur		20 fév. 2008 à 17h57
tu dois donc dire la vérité si l'assurance vient à savoir qu'il y a eu un dépistage d'alcoolémie (ce qu'elle saura évidemment), ce sera une fausse déclaration et tu aggraverais ton cas conclusion : fallait y penser avant de prendre le volant en ayant picolé	Findus et sa 309... pffff	Flap Futur Moine

+1		20 fév. 2008 à 18h10
Faut assumer maintenant. Combien elle vaut la voiture ?		Pékinois1 Pilier

Non, non		20 fév. 2008 à 19h07
En ayant BU. Pas picolé. Nan parce que "picolé", certains croient que du coup, 4 à 5 verres, c'est bon...		maenOnline Super sage

Cette attestation t'est demandee ...		20 fév. 2008 à 18h34
... dans tous les cas d'une declaration d'accident. Car comme tu le sais, tu n'es pas couvert en cas d'alcoolemie.		batman Sage

Re		20 fév. 2008 à 19h11
Mais pense tu qu'il sont déjà au courant ? Du fait qu'il me dise qu'il ont une attestation de non prise de sang. Cette déclaration est systématique dans chaque cas d'accident ? Quelqu'un la déjà reçu ?		fonky67000 Nouveau

...		20 fév. 2008 à 19h13
"Du fait qu'il me dise qu'il ont une attestation de non prise de sang" Tu as vu ça où?		maenOnline Super sage

Re		20 fév. 2008 à 19h22
Je crois que par P.J ils veulent dire pièce jointe et non police Judicière je me suis emmêlé les pinceau avec tous ca.		fonky67000 Nouveau

Hum...		20 fév. 2008 à 19h27
Tu regardes trop la télé PJ = pièce(s) jointe(s)		maenOnline Super sage

Oui je l'ai recue		21 fév. 2008 à 10h00
Quand j'ai declare mon accident en 2002 (un tete a queue avec ma Chrysler sur l'echangeur entre l'A86 et l'A15). J'ai donc recu cette declaration a remplir. La difference entre nous, c'est que je n'avais pas bu et que la police n'est meme pas venue. Je pouvais donc la signer sans probleme. Dans ton cas, si tu reponds a cette declaration sur l'honneur par la negative, tu feras un faux en ecriture. Je ne sais pas quels sont les moyens de l'assurance pour verifier si tu dis des conneries ou pas, mais il y a des chances que cela existe. D'autant plus qu'apres la constation des flics, tu vas prendre des points en moins et surement une suspension de ton permis. Donc gaffe ...		batman Sage

si tu n'as pas encore lu ton contrat		20 fév. 2008 à 19h14
c'est le moment de le faire... ... et tu vas t'apercevoir que tu n'es pas couvert dans le cas d'un accident responsable avec contrôle d'alcoolémie positive....Il est donc normal que l'assureur te pose la question. Libre à toi de mentir sur la réponse, mais tu risques de gros ennuis avec une proba de + 95% de te faire chopper, et il te sera quasi impossible de t'assurer de nouveau ensuite.... Je te conseille donc plutôt de répondre honnêtement, ce qui veut évidemment dire que tu n'auras aucun remboursement pour les dégats et que tu vas te faire résilier.... Il eut mieux valu ne pas déclarer l'accident à ton assurance, maintenant c'est un peu tard, sauf si tu arrives à trouver qulqun de sympa chez ton assureur qui accepte de jeter ta déclaration à la poubelle et de clore le sinistre		gigibalou Pilier

Re		20 fév. 2008 à 19h45
Quels sont les risques si l'assurance s'en aperçoit ? Sanctions ?		fonky67000 Nouveau

il l'a déjà dit !		20 fév. 2008 à 19h49
	Findus et sa 309... pffff	Flap Futur Moine

dépot de plainte		20 fév. 2008 à 20h06
par l'		daniel303 Sage

suite		20 fév. 2008 à 20h09
donc dépôt de plainte par l'assurance pour escroquerie avec remboursement des sommes perçues ou des réparations effectuées, radiation, avec de très grandes difficultés pour retrouver un assureur pour ne pas dire obligation de passer par le bureau de tarification. la merde quoi!!		daniel303 Sage

De toutes facons ...		21 fév. 2008 à 10h02
... meme s'il repond honnetement il est bon pour une designation d'assureur. Aucune assurance n'accepte quelqu'un qui a eu un accident responsable avec alcoolemie positive.		batman Sage

dans son cas		21 fév. 2008 à 10h30
vu qu'il n'y avait pas de tiers il fallait se taire et ne pas déclarer le sinistre à l'assureur. voilà comment s'auto baiser maintenant il a le choix entre la peste et le choléra		daniel303 Sage

çà sera effectivement compliqué		21 fév. 2008 à 12h33
dans les 2 cas... Mais s'il répond honnètement, il retrouvera une assurance sans problème qui lui coutera cher Si par contre il se fait chopper en ne répondant pas honnètement, il ne pourra PLUS s'assurer, même auprès des compagnies spécialisées sur les malussés et les résiliés.... J'ajoute que l'impossibilité pour s'assurer dans le 2ème cas s'étendra sans doute à l'ensemble des types d'assurances (prévoyance, santé, habitation,....) puisqu'il sera considéré comme un fraudeur à l'assurance.... en dommages collatéraux, çà veut aussi dire impossibilité de souscrire un prêt puisque les organismes demandent des assurances... L'avantage de se faire résilier pour alcoolémie, c'est que çà ne joue que sur son assurance auto, çà ne l'empèchera pas d'assurer son logement		gigibalou Pilier

en théorie non		04 mars 2008 à 21h38
"J'ajoute que l'impossibilité pour s'assurer dans le 2ème cas s'étendra sans doute à l'ensemble des types d'assurances (prévoyance, santé, habitation,....) puisqu'il sera considéré comme un fraudeur à l'assurance..." ... sauf qu'en général une fausse déclaration entraîne une résiliation pure et simple de l'ensemble des contrats détenus par un sociétaire, à l'exception des assurances vie.		jean56300 Sage

T'es cuit !		21 fév. 2008 à 13h19
L'assurance va avoir une copie du PV si la police en a fait un mais si pas de PV police, c'est tout bon pour toi !	Cricri d'amour !	flashchicken Obsédé

L'assurance a le droit d'analyser		05 mars 2008 à 10h12
les circonstances de l'accident : glissade tout seul de nuit proche d'une entrée d'autoroute. Au mieux, tu es un mauvais conducteur du dimanche. Les assurances n'aiment pas. Au pire, il y a soupçon de vitesse excessive ou d'alcool. Les assurances détestent. L'assurance commence par demander poliment. Si les dégats sont importants, elle ne va pas hésiter à approfondir. Une assurance, ça cherche toujours la petite bête pour ne pas rembourser. Et dans ton cas, la petite bête est plutôt grosse. Bon courage.		car.france Boulet

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c'est une attestation sur l'honneur

tu dois donc dire la vérité si l'assurance vient à savoir qu'il y a eu un dépistage d'alcoolémie (ce qu'elle saura évidemment), ce sera une fausse déclaration et tu aggraverais ton cas conclusion : fallait y penser avant de prendre le volant en ayant picolé

+1

Faut assumer maintenant. Combien elle vaut la voiture ?

Non, non

En ayant BU. Pas picolé. Nan parce que "picolé", certains croient que du coup, 4 à 5 verres, c'est bon...

Cette attestation t'est demandee ...

... dans tous les cas d'une declaration d'accident. Car comme tu le sais, tu n'es pas couvert en cas d'alcoolemie.

Re

Mais pense tu qu'il sont déjà au courant ? Du fait qu'il me dise qu'il ont une attestation de non prise de sang. Cette déclaration est systématique dans chaque cas d'accident ? Quelqu'un la déjà reçu ?

...

"Du fait qu'il me dise qu'il ont une attestation de non prise de sang" Tu as vu ça où?

Re

Je crois que par P.J ils veulent dire pièce jointe et non police Judicière je me suis emmêlé les pinceau avec tous ca.

Hum...

Tu regardes trop la télé PJ = pièce(s) jointe(s)

Oui je l'ai recue

si tu n'as pas encore lu ton contrat

Re

Quels sont les risques si l'assurance s'en aperçoit ? Sanctions ?

il l'a déjà dit !

dépot de plainte

par l'

suite

donc dépôt de plainte par l'assurance pour escroquerie avec remboursement des sommes perçues ou des réparations effectuées, radiation, avec de très grandes difficultés pour retrouver un assureur pour ne pas dire obligation de passer par le bureau de tarification. la merde quoi!!

De toutes facons ...

... meme s'il repond honnetement il est bon pour une designation d'assureur. Aucune assurance n'accepte quelqu'un qui a eu un accident responsable avec alcoolemie positive.

dans son cas

vu qu'il n'y avait pas de tiers il fallait se taire et ne pas déclarer le sinistre à l'assureur. voilà comment s'auto baiser maintenant il a le choix entre la peste et le choléra

çà sera effectivement compliqué

en théorie non

T'es cuit !

L'assurance va avoir une copie du PV si la police en a fait un mais si pas de PV police, c'est tout bon pour toi !

L'assurance a le droit d'analyser

tu dois donc dire la vérité

si l'assurance vient à savoir qu'il y a eu un dépistage d'alcoolémie (ce qu'elle saura évidemment), ce sera une fausse déclaration et tu aggraverais ton cas

conclusion : fallait y penser avant de prendre le volant en ayant picolé

Faut assumer maintenant.
Combien elle vaut la voiture ?

En ayant BU. Pas picolé.

Nan parce que "picolé", certains croient que du coup, 4 à 5 verres, c'est bon...

... dans tous les cas d'une declaration d'accident.

Car comme tu le sais, tu n'es pas couvert en cas d'alcoolemie.

Mais pense tu qu'il sont déjà au courant ? Du fait qu'il me dise qu'il ont une attestation de non prise de sang.
Cette déclaration est systématique dans chaque cas d'accident ?
Quelqu'un la déjà reçu ?

"Du fait qu'il me dise qu'il ont une attestation de non prise de sang"

Tu as vu ça où?

Je crois que par P.J ils veulent dire pièce jointe et non
police Judicière je me suis emmêlé les pinceau avec tous ca.

Tu regardes trop la télé

PJ = pièce(s) jointe(s)

Quels sont les risques si l'assurance s'en aperçoit ?
Sanctions ?

donc dépôt de plainte par l'assurance pour escroquerie avec remboursement des sommes perçues ou des réparations effectuées, radiation, avec de très grandes difficultés pour retrouver un assureur pour ne pas dire obligation de passer par le bureau de tarification.
la merde quoi!!

vu qu'il n'y avait pas de tiers il fallait se taire et ne pas déclarer le sinistre à l'assureur.
voilà comment s'auto baiser

maintenant il a le choix entre la peste et le choléra