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Juridique > Thème : Code de la route -

 

Comment se comporter au tribunal.

22 mai 2008 à 12h39

Voilà, je parcours votre forum réguliérement, je n'avait encore pas eu l'occasion de poster, soit, parce que je n'avait pas de question, soit parce que je ne savait pas répondre a celle des autres, cependant aujourd'hui, les choses sont différentes.

J'ai fait une bétise, je n'en suis pas fier, rassurez vous, j'habite en aveyron, pour ceux qui connaissent, c'est un département agricole, les nationales y sont magnifique et la circulation assez calme. Je n'ai pas un tempérament de téte brulé ou de casse coup, mais j'ai 20 ans, et a cet age là on peu en faire des conneries, tout ca pour dire que, voyant un beau ciel bleu et une route dégagé, j'ai pris mon élan et atteind la vitesse de 151km/h, alors que je suis jeune conducteur, sur quelques kilométres d'une longue ligne droite. et bien sur, comme n'importe quel bénet aurait put s'en douter, les jumelles étaient là planqué. Alors je ne conteste en rien mon retrait de permis, rouler a cette vitesse est trés dangeureux, je le sait, celà fait deux moi que c'est arrivé et j'ai eu le temps d'en prendre conciensce, seulement voilà, étant toujour jeune conducteurs, et bien on doit me retirer 6 points et donc m'annuler mon permis, je suis convoqué au tribunal le 5 juin 2008, j'ai recu ma convocation aujourd'hui meme, d'aprés le motard qui me l'a apporté, un bon discours peu alléger la peine.

Avez-vous eu a comparaitre devant un juge, que faut t'il dire, ne pas dire?
Quelles sont les sanctions dites "classiques", les plus allégés connues et les plus lourdes pour ce genre de cas.

En tout cas je vous le dit tout de suite, je ne suis pas prés de recommencer une bétise pareille.


Emilien12

Habitué

 
Réponses


 

Au tribunal

22 mai 2008 à 13h24

Bonjour,

Comme vous avez pris conscience de votre bêtise, faire profil bas. J'espère que vous n'avez pas subi un contrôle d'alcoolémie ou de stup qui se soit révélé positif ?

En tout état de cause, à moins d'une relaxe par le tribunal, ce qui est fort peu probable, voilà les sanctions maxi prévues par le code, maxi rarement appliqué il est vrai, et heureusement pour votre cas :
- vitesse réelle du véhicule : 151 km/h
- vitesse retenue sur le rapport, probablement 143 km/h (151 - 5 %)
- dépassement, sur une route limitée à 90 kmh pour le conducteur lambda mais 80 km/h pour vous soit + 63 km/h au dessus de la vitesse autorisée, donc contravention de classe 5 avec, à la clef :
- amende maxi de 1 500 €
- suspension du permis pour 3 ans maxi,
- probablement un stage obligatoire à la sécurité routière, à vos frais, mais sans récupération de points,

Cependant, ce type d'infraction va vous coûter ensuite 6 points et ni les FDO ni le tribunal n'a de pouvoir pour diminuer, augmenter ou supprimer ce nombre de points à retirer.

A quelle date deviez-vous passer aux 12 points ? histoire de savoir si, en faisant un peu traîner les choses, vous pouvez passer aux 12 points car, dans le cas contraire, vous recevriez, par la suite, une LR avec AR vous informant d'avoir à restituer aux autorités votre permis puisque celui-ci est invalidé pour solde de points nuls.

En attendant, demandez au juge la possibilité de pouvoir bénéficier du permis aménagé pour besoin professionnel car, n'étant pas en alcoolémie, vous devriez pouvoir, si le juge l'accepte, bénéficier de cette disposition.

Bonne chance.


 

Tisuisse

Habitué

 

complément de réponse

22 mai 2008 à 16h22

Merci de ta réponse rapide, Et bien 151km/h était déja la vitesse retenue... et non je ne boit jamais, je suis serveur et je voit assez d'ivrognes prendre la route pour etre calmé de ce coté là... Pour la suspension du permis pour 3 ans maximum, quel est le minimum? Et j'avais perdu 1 point juste avant de me faire retirer le permis donc mon permis probatoire repartais pour 3 ans... ensuite si mon permis est nul, combien de temps après pourrais je le repasser?

Merci encore pour vos réponses.


 

Emilien12

Habitué

 

PS

22 mai 2008 à 16h30

...quand au 6 points, ou le gendarme qui ma apporté la convocation connait trés mal sont métier ou il s'est foutu de ma gueule, mais il ma dit que le juge pouvait décider de retirer simplement, 2,3,4 ou 6 point selon mon témoignage, et ce que je pourrait apporter au tribunal, il a appellé ca : "la sanction individualisé" ou un truc dans le genre.


 

Emilien12

Habitué

 

Sanctions et points

22 mai 2008 à 22h49

En ce qui concerne le minimum de suspension, cela dépend de l'humeur du juge, des us et coutume du tribunal, du procureur, de votre avocat (si vous en avez un) et de votre attitude lors de l'audience, etc. Il en est de même pour le montant de l'amende. Dans ces cas là, le mieux est de demander au greffe les prochaines dates d'audience-bolides, traitant des excès de vitesses, histoire de tâter le terrain.

Les 6 points ne seront retirés que lorsque le jugement sera devenu définitf c'est à dire une fois que les délai pour interjeter-appel sera écoulé, soit 30 jours après que vous ayez été informé officiellement. (ATTENTION : si vous, vous pouvez interjeter appel, le Ministère Public aussi). Donc, après le retrait des 6 points, vous recevrez une LR avec AR, vous demandant de restituer votre permis aux autorité compétente. Ce n'est qu'à partir du jour où vous avez restitué votre permis que court le délai de 6 mois avant de pouvoir reconduire. Vous pourrez donc vous réinscrire en auto-école pour remmettre vos connaissances, code et conduite, à jour, et retenter le permis. Si votre permis aurait, au jour de votre inscription à l'examen, dû avoir moins de 3 ans, vous ne serez pas contraint de repasser le code (à se faire confirmer cependant) mais la conduite, c'est certain. Même si vous passez votre nouveau permis moins de 6 mois après
avoir rendu l'actuel, votre nouveau permis ne pourra être validé qu'à l'issue des 6 mois. Du même coup, votre nouveau permis en poche devrait pouvoir vous faire bénéficier de la nouvelle loi sur les points des probatoires :du jour de l'obtention ou de la validation de votre nouveau permis jusqu'à son 1er anniversaire = 6 points, du 1er au 2e anniversaire = 8 points, du 2e au 3e anniversaire = 10 points, au 3e anniversaire = 12 points, le tout à condition que vous ne commettiez aucune infraction entraînant un quelconque retrait de point. OK.

Bonne chance.


 

Tisuisse

Habitué

 

la bêtise

22 mai 2008 à 19h22

étant d'avoir 20 ans 2008


 

jean56300

Sage

 

Merci

23 mai 2008 à 10h40

Pour ta réponse, je n'ai toujour pas récupéré mon permis, donc je n'aurais pas besoin d'aller le rendre...
Quand au code, si je pouvais ne pas avoir a le repasser... ce serait top!!

et jean pourquoi la bétise est t'elle d'avoir 20 ans?


 

Emilien12

Habitué

 

une annulation de permis

23 mai 2008 à 11h15

en probatoire c'est repasser le permis complet.
après l'annulation tu as 6 mois avant de le repasser mais pendant ce temps tu peux t'inscrire ça sera déjà ça de gagné vu les délais


 

daniel303

Sage

 

en 2008

23 mai 2008 à 20h54

tu en aurais été quitte pour une bonne amende 10 ou 15 ans auparavant


 

jean56300

Sage

 

Ah...

24 mai 2008 à 15h44

Ouais mon pére ma dit ca, mais bon c'est comme ça, depuis que je suis gosse j'ai toujours rêve d'être pilote de F1, je m'y suis cru et voilà le résultat, faut assumer maintenant, j'étais pas sur un circuit...


 

Emilien12

Habitué

 

En attendant d'avoir le droit de

24 mai 2008 à 21h25

reconduire, tu pourras prendre des cours de grammaire. Ca ne te fera pas de mal.


 

car.france
Boulet

 

chacune de tes interventions

24 mai 2008 à 23h06

mérite vraiment la peine d'être lue mon cher bfg !

A se demander pourquoi tu reviens...


oublie iTunes rano 

Isit

Motard à aileron

 

réponse aux derniers messages

29 mai 2008 à 12h33

bfg!?! Qui est ce?

Quand a ma grammaire, je m'en excuse, je fait du mieux que je peu, j'ai pas fait beaucoup d'études, et j'ai toujour eu 0 sur 20 en dictée, j'était meilleur en math ^^


 

Emilien12

Habitué

 

As-tu fait au moins l'école primaire?

30 mai 2008 à 22h05

Normalement, à l'issue de l'école primaire (5 années), on maîtrise l'orthographe.

C'est sûr que c'est plus facile d'écraser le champignon que d'écrire sans faute.


 

car.france
Boulet

 

tu peux arrêter de pourrir les topics

31 mai 2008 à 08h45

des gens stp ?

Va jouer sur EL au lieu d'emmerder les nouveaux.


oublie iTunes rano 

Isit

Motard à aileron

 

485 messages seulement en 24 heures

01 juin 2008 à 23h06

Ca devient lassant de passer son temps à déchiffrer certains messages à cause d'une orthographe désastreuse.

Déjà que ce forum est pourri par la publicité. La forte baisse du nombre de posts correspond à la forte hausse de la publicité.


 

car.france
Boulet

 

ben va voir ailleurs si l'herbe est

02 juin 2008 à 10h45

plus verte...


oublie iTunes rano 

Isit

Motard à aileron

 

ha

02 juin 2008 à 15h00

enfin, je vai pouvoir discuté avec que qu'un de cultivai, sait rare de nos jour.
Bfg, tinkiète je te soutiend moi


 

médiballes

singe intrépide

 

+1

04 juin 2008 à 15h56

quelle idée de vouloir l'envoyer ailleur

nous aussi on a besoin de rire


 

camboui

Coin coin !!

 

dans tout les cas tu peut dire

29 mai 2008 à 14h45

bye bye a ton permis, meme si tu fait le "gentil" ect au tribunal de toute facon c est pas eux qui gere les points.


 

myurlDowFile
Boulet

 

Oui je sait...

30 mai 2008 à 12h14

Mais c'est eux qui gérent la durée pendant laquelle je ne pourrais pas le repasser. J'assume ma connerie, je sait que je devrait repasser mon permis.


 

Emilien12

Habitué

 

garder le meme etat

02 juin 2008 à 12h51

d'esprit sans trop en faire.

Garder les memes termes aussi.

A ta lecture on voit bien que c'est une bétise de jeunes comme on a été plein a en faire (moi le 1er)...ca n'excuse en rien le gros excès de vitesse (d'ailleurs tu ne cherches pas a te dedouaner c'est bien )

Après ca va dependre du magistrat en face de toi: grincheux ou pas, strict ou plutot comprehensif...le tout est qu'il ne soit pas dans une démarche de "faire un exemple".

Pour ta question sur les sanctions tu as toutes les réponses qu'il te faut plus haut.

Aprés un ptit séjour en Ligier ou Aixam tu retrouveras les joies de la conduite...sans excès.


Beau Gosse 

hombre974Online

Sage

 

Merci a tous

04 juin 2008 à 10h36

Pour vos conseil, j'ai vu mon avocat hier, il a demandé un repport d'audience, je serait jugé en septembre d'aprés lui, donc je récupérerais mon permis fain juillet temporairement pour 2 mois avant qu'ils ne me le reprennent. Je vous tiendrez bien évidemment au courant de la sanction que je recevrais.


 

Emilien12

Habitué

 

merci pour ce retour

04 juin 2008 à 15h57



en attendant fait pas le kéké


 

camboui

Coin coin !!

 

Ne t'inquiéte pas...

04 juin 2008 à 16h54

je suis calmé de ce coté là...


 

Emilien12

Habitué

 

excusez ma question

04 juin 2008 à 17h29

mais vous attendez quoi de votre avocat? je demande cela car je ne vois pas l'intérêt de payer grassement ce genre d'individu pour quelque chose qu'il ne pourra pas empêcher c'est à dire la perte du permis.
à la rigueur réduire l'amende? mais cela compense t'il ses honoraires?


 

daniel303

Sage

 

bé oui...

06 juin 2008 à 08h35

pourquoi payer un avocat ? ça sert à rien !
allez, c'est un peu sec à lire je te l'accorde, mais tu as eu ton permis, tu as fait tout de suite une connerie, tu la payes. C'est aussi simple que ça. Tu peux jurer que tu recommenceras pas, tu peux pleurer, mais tu as tendance à appuyer sur le champignon par nature...
Alors, quand tu auras à nouveau ton permis, trouve-toi une voiture de base et fais tes folies sur circuit... c'est ce que font les gens plus futés qui tiennent à leurs points.


 

lotuslotus

Fidèle

 

cela dit,

06 juin 2008 à 08h38

au tribunal, ne conteste rien, sois poli, excuse-toi... mais essaye d'etre sincère, plutot que d'espérer une bienveillance quelconque en fayotant...
pour etre passée au tribunal une fois, ils ne sont pas là pour t'offrir un coca...


 

lotuslotus

Fidèle

 

mouais.....

06 juin 2008 à 12h48

pas un "coca", mais une deuxième chance, c'est fort probable, tout dépend comment il est luné ce jour-là, comme dit plus haut.


 

médiballes

singe intrépide

 

Pourquoi un aocat?

06 juin 2008 à 14h26

Et bien tout le monde ma conseillé d'en prendre un, au vu de mes revenu, cela va me couter 150€ environ, un amis a moi, lorsqu'il avait 18 ans, a eu un accident, bourré, sans permis...

Il a écopé de 200€ d'amendes et de 18 jours de TIG, il a passé son permis deux mois plus tard...

Donc on dirait bien que les lois ont peu en faire ce qu'on veut...

D'ailleurs il ma dit qu'il a essayer de demander des reports jusqu'à ce que j'ai 12 points, donc bon on va voir...


 

Emilien12

Habitué


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