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[Achat/vente] Voiture gagé vendu

par shankara

Bonjour,



j'ai acheter une renault mégane cab le 6 mai 2005 a Citroen avec un crédit total pour la financer. Ce jour (12/08/06) je l'ai vendu a un particulier avec tout les papiers conforme certificat de vente, contrôle technique, carte grise rayé avec la mention vendu le, et certificat de non gage. Sur le certificat il y avait marquer aucun problème juridique etc, mais ni moi ni l'acheteur a fait attention que la voiture s'est faite gagé le 5 aout 2005. Il a emmener la voiture chez lui et ce n'est que quelques heures plus tard qu'il ma telephoner pour me faire part que la voiture etait gagé. Je ne sais pas pourquoi ce véhicule est gagé ni comment le savoir, si c'est le crédit qui la gagé je voulais encaisser le chèque de la vente et cloturé le crédit pour ne pas mettre en porte a faux l'acheteur, car ce n'est franchement pas mon but d'avoir des soucis dans la vente. L'acheteur attends lundi pour que je voye a la préfecture (si c'est là que ça se passe) pourquoi la voiture est gagé. Dans le cas ou ce serait l'organisme de crédit qui l'aurait gagé, comment cloturé le crédit si je ne peux encaisser le chèque de banque. Quels sont les recours lorsqu'une vente a été effectuée ainsi ou ne peut être effectué autrement a cause de la somme dûe restante a l'organisme de crédit. J'ai lu que l'on ne pouvait pas vendre un véhicule gagé et je ne le conteste pas, mais je ne vois pas comment faire lever le gage autrement qu'en encaissant ce chèque ainsi cloturé le crédit et refournir si besoin un nouveau certificat de non gage. Dans le cas ou ce n'est pas le crédit et qu'il n'y a aucun problème juridique etc marquer sur le certificat de quoi es ce que ça peut venir? Merci de vos réponses je suis vraiment embêter dans cette histoire.

posté le 12 août 2006 22:02:55

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Re : [Achat/vente] Voiture gagĂ© vendu

par lmsm

bizarre...

Il y a un truc qui me surprend : comment, si la voiture était gagée, se fait-il que tu aies obtenu un certificat de non-gage vierge ?

Et par ailleurs, je serais curieux de savoir comment ton acheteur a découvert que la voiture était gagée.



Ceci dit, si tu l'avais achetée à crédit et que le crédit n'est pas encore remboursé, c'est normal que la voiture soit gagée.

Le plus urgent, pour toi, c'est donc de prendre contact avec ton organisme de crédit pour lui dire que :

- tu as l'intention de vendre la voiture ;

- Ă©videmment, tant qu'elle n'est pas vendue, tu ne peux pas encore rembourser, mais le prix de la vente devrait te permettre de rembourser.

Et leur demander quelle est la procédure à suivre pour ne pas se retrouver coincé (comme tu l'es actuellement)...



LMSM

posté le 12 août 2006 22:24:37

Re : [Achat/vente] Voiture gagĂ© vendu

par batman

Gage ...

- "Je ne sais pas pourquoi ce véhicule est gagé"



La reponse est dans ta question: "avec un crédit total pour la financer"



- "ni comment le savoir"



Par definition. Tu as fais un credit affecte.



- "je voulais encaisser le chèque de la vente et cloturé le crédit"



Malheureusement, tu es cense faire l'inverse, autrement dit cloturer le pret pour avoir le droit de vendre le vehicule. C'est la regle d'un credit affecte, sinon cette "hypotheque" n'a pas de raison d'etre.



- "L'acheteur attends lundi pour que je voye a la préfecture (si c'est là que ça se passe) pourquoi la voiture est gagé. Dans le cas ou ce serait l'organisme de crédit qui l'aurait gagé, comment cloturé le crédit si je ne peux encaisser le chèque de banque."



Vu la situation, il y a toutes les chances que ce soit l'organisme preteur.



- "Quels sont les recours lorsqu'une vente a été effectuée ainsi ou ne peut être effectué autrement a cause de la somme dûe restante a l'organisme de crédit."



Ton acheteur peut annuler la vente, tout simplement.



- "je ne vois pas comment faire lever le gage autrement qu'en encaissant ce chèque ainsi cloturé le crédit et refournir si besoin un nouveau certificat de non gage."



Tu peux essayer de voir avec l'organisme preteur. Mais c'est mal barre.



- "Dans le cas ou ce n'est pas le crédit et qu'il n'y a aucun problème juridique etc marquer sur le certificat de quoi es ce que ça peut venir?"



Tu peux avoir une opposition a mutation en cas de non paiement de PVs. Mais la tu le saurais.

posté le 12 août 2006 22:24:40

Re : [Achat/vente] Voiture gagĂ© vendu

par chazam

expérience personnel

si c'est ta banque qui a gagé la voiture, tu peu sans doute faire levé le gage pour permettre la vente dans les règle de l'art, j'ai eu le cas, mon ancienne voiture était gagé, malheureusement la banque a trainé ce qui fait que j'avais vendu la voiture sans certificat de non gage, ceci dit l'acheteur et moi même avions rencontré ma banquiere pour qu'il est l'assurance que le gage serait levé, car ca a du prendre un peu de temps le temps que les administrations se remuent ...

si tu as de bonne relation avec ta banque il y a de forte chance que ca se passe bien

Normalement la préfecture sera en mesure de te dire qui a gagé ton vehicule

posté le 12 août 2006 22:38:25

Re : [Achat/vente] Voiture gagĂ© vendu

par chazam

certificat de non gage

est normalement valide qu'un moi il me semble? comment a tu fait pour l'avoir si la voiture était gagé bien avant??

posté le 12 août 2006 22:39:33

Re : [Achat/vente] Voiture gagĂ© vendu

par shankara

Autres questions

Merci pour vos réponses, le truc c'est que le certificat je l'ai bien pris en préfecture mais pas a la borne qui n'a pas voulu me le délivré donc c'est le guichet qui me la donné, il n'etait pas vierge or mis pour les trois ptites phrases qu'il n'y a rien de juridique etc... mais apparement il y avait de marquer dans un coin de feuille que la voiture etait gagé. Aussi en ce qui concerne la banque ou le crédit je n'ai eu aucuns problème de paiement de mensualité tout s'est toujours bien déroulé. (C'est pour ça que je ne comprends pas pourquoi la voiture a été gagé 4mois après l'achat)

Pour ce qui concerne la vente, je n'ai pas l'argent pour régularisé le crédit voila pourquoi je comptais sur la vente pour cloturé le crédit et ainsi (si c'est cela le problème) levé le gage. Je pourrais toujours refournir un certificat de non gage après au vendeur comme quoi le véhicule n'a plus rien, enfin faut-il qu'il se montre compréhensif.

J'ai lu que le vendeur pouvait annulé la vente, mais je lui ai quand même fourni le certificat et il a signer le bon de vente sans que je ne l'y ai obligé, c'est une faute de sa part et moi de la mienne de ne pas avoir pris soin de lire correctement le certificat, j'espère que ça me laissera un peu de temps de marge pour tout règler.

posté le 13 août 2006 09:40:37

Re : [Achat/vente] Voiture gagĂ© vendu

par shankara

Ce que je ne comprends pas ...

C'est pourquoi la voiture a été gagé 4 mois après la vente et lorsqu'un véhicule devient gagé n'est-on pas prévenu de cette application par courrier ou autre? Comme disait un poste précédant ça fait quand même plus d'un an! Les administrations auraient pu me prévenir qu'il gageait le véhicule a cette date. Je trouve ça colle pas tout ça. Et pour ce qui est des pv si j'en ai eu trois maxi pour excès de vitesse ils ont été payés, j'ai rien en retard.

posté le 13 août 2006 09:47:14

Re : [Achat/vente] Voiture gagĂ© vendu

par isa40

bonjour

bonjour

pour moi sais la premiere fois que je m'inscrie sur un forom voilla jai un gros soussi jai achetez une voiture a mais parents arrive la elle est gagé je n'arrette pas de les appelé et rien ny fais je ne sais plus koi faire pourriez vous m'aider sil vous plaie merci beaucoup

posté le 29 janvier 2009 09:34:13

Re : [Achat/vente] Voiture gagĂ© vendu

par batman

Ben ...

"Il y a un truc qui me surprend : comment, si la voiture était gagée, se fait-il que tu aies obtenu un certificat de non-gage vierge ?"



Le temps de la mise a jour.

posté le 12 août 2006 22:25:32

Re : [Achat/vente] Voiture gagĂ© vendu

par chazam

certificat de non gage

"Et par ailleurs, je serais curieux de savoir comment ton acheteur a découvert que la voiture était gagée."



il suffit de connaitre :

- immatriculation

- date de premiere mise en circulation

- nom et prénom du proprio

- numéro de série du vehicule



chose facile dans le cas d'une vente d'un vehicule

d'autre part, il a certainement eu la surprise en voulant refaire la carte grise, et que la préfecture lui a annoncé que la voiture était gagé





Certificat de non gage

posté le 12 août 2006 22:44:13

Re : [Achat/vente] Voiture gagĂ© vendu

par batman

Oui mais la ...

... c'est a priori pas sa banque qui a fait le pret, mais un organisme de credit avec lequel il doit avoir tres peu de contacts (pret en concession).



posté le 12 août 2006 22:52:10

Re : [Achat/vente] Voiture gagĂ© vendu

par batman

Gage ...

- "il n'etait pas vierge or mis pour les trois ptites phrases qu'il n'y a rien de juridique etc... mais apparement il y avait de marquer dans un coin de feuille que la voiture etait gagé."



Y avait marque quoi exactement sur le papier ?



- "Aussi en ce qui concerne la banque ou le crédit je n'ai eu aucuns problème de paiement de mensualité tout s'est toujours bien déroulé."



Le fait, pour un organisme de credit, de gager un vehicule ne signifie pas qu'il y a un probleme avec ton credit, mais tout simplement qu'il y en a un et que le vehicule sert de caution.



Certains organismes de credits ne signalent le gage qu'en cas de probleme, d'autres le font de maniere systematique.



- "Pour ce qui concerne la vente, je n'ai pas l'argent pour régularisé le crédit voila pourquoi je comptais sur la vente pour cloturé le crédit et ainsi (si c'est cela le problème) levé le gage."



Comme je te l'ai explique plus haut, ce n'est pas la procedure pour un credit affecte. C'est pour ca qu'il faut faire attention au type de credit que l'on souscrit. Les credits a la consommation sont plus chers mais evitent ce genre de problemes.



- "Je pourrais toujours refournir un certificat de non gage après au vendeur comme quoi le véhicule n'a plus rien, enfin faut-il qu'il se montre compréhensif."



Il faudra probablement tout recommencer. Papiers de vente, CT ... Pour que les dates concordent (voir plus bas).



-"J'ai lu que le vendeur pouvait annulé la vente, mais je lui ai quand même fourni le certificat et il a signer le bon de vente sans que je ne l'y ai obligé, c'est une faute de sa part et moi de la mienne de ne pas avoir pris soin de lire correctement le certificat, j'espère que ça me laissera un peu de temps de marge pour tout règler."



La vente est nulle de fait. Tu as vendu un vehicule dont tu n'es pas proprietaire. Le certificat de vente que vous avez signe n'a aucune valeur. C'est exactement comme si c'etait moi qui avait signe a ta place. Je n'ai aucune legitimite pour le faire. Tu n'en as pas plus. Le vehicule ne t'appartiendra que lorsque le credit sera entierement paye.

C'est pour ca que je te dis au dessus qu'il faudra peut-etre refaire les documents pour que la date de vente correspondent a cet etat de fait, c'est a dire au jour ou tu en seras le legal proprietaire.



-"C'est pourquoi la voiture a été gagé 4 mois après la vente et lorsqu'un véhicule devient gagé n'est-on pas prévenu de cette application par courrier ou autre?"



C'est pas necessaire. La declaration en gage n'est meme pas obligatoire. D'ailleurs ca arrive souvent: tu achetes une voiture, le certificat de non gage est vierge, tu fais la carte grise a ton nom, puis, 6 mois apres, la banque de ton vendeur vient saisir le vehicule.

Ils n'ont pas besoin de te prevenir puisque du fait de ta signature au bas du contrat de pret tu t'es engage a en respecter les conditions.



-"Comme disait un poste précédant ça fait quand même plus d'un an!"



Ils peuvent le faire jusqu'au dernier mois du credit.



-"Les administrations auraient pu me prévenir qu'il gageait le véhicule a cette date."



Ce n'est pas l'administration qui a gage le vehicule mais l'organisme de credit. Et comme je te l'ai dit, ils n'avaient pas besoin de te prevenir. Le vehicule est considere comme gage depuis le premier jour. Ce que tu dois bien comprendre, c'est que tu n'en as jamais ete le proprietaire.



-"Je trouve ça colle pas tout ça. Et pour ce qui est des pv si j'en ai eu trois maxi pour excès de vitesse ils ont été payés, j'ai rien en retard."



Si c'est pas des PVs, je ne vois d'autre solution que la banque.



posté le 13 août 2006 12:04:30

Re : [Achat/vente] Voiture gagĂ© vendu

par schtreul

bonjour,

je ne comprends pas bien votre message : avez-vous acheté une voiture à vos parents, ou avez-vous acheté une voiture pour vos parents ?

posté le 29 janvier 2009 10:32:17

Re : [Achat/vente] Voiture gagĂ© vendu

par lmsm

temps de mise à jour

du 5 août 2005 au 12 août 2006, ça fait plus d'un an...

Pas super réactif, comme système...



LMSM

posté le 12 août 2006 22:32:59

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