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[Achat/vente] achat voiture gagé

par kissnou

on viens d'acheté une voiture et venons de nous rendre compte qu'elle é gagé par un organisme de crédit. On a porté plainte pour escrocrit mais est ce que ca aboutira a quelque chose??

est ce qu'elle peut être déclaré volé par l'organisme de crédit, car il aurait dut leurs réstitué le véhicule ??

disgust.gif

posté le 10 janvier 2008 01:13:59

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Re : [Achat/vente] achat voiture gagĂ©

par daniel303

le cerificat de situation

que le vendeur vous a donné lors de la vente racontait quoi? innocent.gif

posté le 10 janvier 2008 01:35:20

Re : [Achat/vente] achat voiture gagĂ©

par batman

L'organisme de credit ...

... peut et va saisir le vehicule car il lui appartient.



Ta plainte peut aboutir a deux conditions: que le vendeur soit toujours la, et qu'il soit solvable.

posté le 10 janvier 2008 09:25:26

Re : [Achat/vente] achat voiture gagĂ©

par balbule

Tu l'as acheté qd?

ton chèque est-il encaissé? Si non, opposition directe.



Et de toute manière, tu es autant dans l'illégalité que ton vendeur. Tu ne pourras obtenir une carte grise à ton nom. Tu ne peux pas l'assurer. Tu ne peux pas la revendre. Elle ne t'appartient pas. En plus, ils auront tôt fait de te retrouver car, même si ton vendeur est dans l'illégalité, quand l'organisme de crédit va se retourner contre lui, il va bien te dénoncer ou déclarer la voiture volée.



Je serais à ta place, j'aurais les boules mais je n'aggraverais pas mon cas. Prends contact avec l'organisme de crédit pour voir ce que vous pouvez faire. Ne fait pas l'autruche, ta bonne foi ne pourra plus être mise en avant si tu te tais (tu n'auras pas pu le faire immatriculer donc tu ne pourras pas plaider l'ignorance).



Pour avoir une idée: la voiture a été achetée combien (ça permet de savoir à quel tribunal il faut s'adresser).



Bon courrage

posté le 10 janvier 2008 14:41:01

Re : [Achat/vente] achat voiture gagĂ©

par kakou11

vehicule gage

smile.gif salut en faite tu as pas 36 solutions , il faut que la maison de credit te fournisse un document declarant que ce vehicule ne peut etre vendu sans leur consentement car en faite la personne qui t a vendu cette voiture a signe lors de la souscription du credit une clause lui indiquant qu en cas de non remboursement du credit elle pouvait ce faire saisir par la maison de credit ce vehicule sans d ailleurs aucune difficulte .ce que je ne comprends pas c est que vous ayez achete ce vehicule sans le certificat de non gage,enfin c est trop tard ,il faut que des que tu auras possession de ce document,en envoyer un double a la maison de de credit avec un double du depot de plainte,et leur expliquer dans le courrier que tu joindras que le nouvel acquereur c est toi ,de toute façon tu n as pas le choix car tu es toi meme hors la loi .pose quand meme la question a ton assureur si tu en as un ,mais la j ai bien peur que cette affaire soit oblige d etre jugee au tribunal,dans tout les cas de figure il n y a plus que toi ,si tu as les coordonnees de l ancien proprio envoi lui aussi une copie deton depot de plainte...au cas ou .bonne chance.


faites moi confiance, je peux sauver l univers.

posté le 10 janvier 2008 17:23:47

Re : [Achat/vente] achat voiture gagĂ©

par kakou11

rectif

smile.gif excuse j ai fait une petite gaffe je voulais dire des que tu as le papier de la maison de credit il faut le joindre au depot de plainte que tu as etabli dans le commissariat concerne,je te dit ca car moi a l epoque ou j etait marie mon ex avait achete un vehicule a credit et avait ete oblige de signer le meme type de contrat aupres de la maison de credit, sinon celle ci ne lui faisait pas d avance d argent ,et de plus la maison de credit avec ce type de contrat est en realite le vrai propritaire,ce qui explique que ce vehicule ne t appartiens pas et encore moins a l autre escroc qui vous l a vendu,si tu vois que ça n avance pas ,il ne te reste plus que le tribunal,essaye aussi d envoyer un courrier au tribunal de police ave la copie du papier que la maison de credit t auras fait parvenir , bon courage,et tenez nous au courant de la suite des evenements.


faites moi confiance, je peux sauver l univers.

posté le 10 janvier 2008 17:34:15

Re : [Achat/vente] achat voiture gagĂ©

par kissnou

certif

on lui a demandé mé il a oublié de nous le donné et nous de lui redemandé. mé bon c fé c fé maintenant on cherché des solutions de plus il a éteint sont téléphone donc on peut pas compté sur lui

disgust.gif

posté le 10 janvier 2008 13:05:19

Re : [Achat/vente] achat voiture gagĂ©

par kissnou

hors de question de leurs laissé

on a acheté le véhicule sur paris, l'adresse du papier de ventes qui se trouve à lille n'est plus la bonne,on habite sur marseille.la voiture est garé dans un garage ki n'est même pas a notre nom.

est ce ke la police peut la saisir lors d'un control ou autre. avant ke l'huissier nous retrouve ou la retrouve il va s'en passé du tp surtt ke le vendeur ne va jamais renvoyé le papier a la pref

posté le 10 janvier 2008 13:13:37

Re : [Achat/vente] achat voiture gagĂ©

par daniel303

tu t'es fait arnaquer

et en beauté!

tu n'est pas prĂŞt de rouler avec!

sans compter qu'elle sera considérée comme volée donc....

posté le 10 janvier 2008 13:27:29

Re : [Achat/vente] achat voiture gagĂ©

par batman

Detournement de gage

C'est du penal: 375000 euros d'amende et trois ans de prison.

posté le 10 janvier 2008 14:19:53

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