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[Assurance] Assurance et alcool

Bonjour, je me retrouve fasse a un dilemme.



J'ai fait un accident dans la nuit du 15 au 16, ma voiture a glisser dans un virage et a percuter un trottoir qui était assez haut. C'était pratiquement a l'entrée d'une autoroute. La police est arrivé quelque minutes après avec une dépanneuse et ma soumis a un contrôle d'alcoolémie qui c'est révélé positif. Je suis assuré tous risque, je remplis un constat comme quoi j'ai fait l'accident tous seul, pas de dégâts sur autrui ou sur la voie publique. Aujourd'hui mercredi, je reçois un courrier de mon assurance (Macif) comme quoi ils ont bien reçu ma déclaration, que je suis fautif a 100%, et qu'un expert va passé dans le garage ou ma voiture a été emmener. Tous en bas de ce premier papier il y a marqué, je cite "P.J. : Attestation de non prélèvement sanguin". Sur la deuxième feuille de ce courrier on me demande d'attesté sur l'honneur de ne pas avoir fait l'objet d'une prise de sang ou d'un dépistage par éthylomètre dont le résultat serait apparu positif. Donc je ne sait pas si l'assurance c'est mise en relation avec la police pour avoir des infos ou que c'est une procédure habituelle. Je ne c'est vraiment pas quoi faire si quelqu'un été déjà dans mon cas ou sait comment ça ce passe.

D'avance merci  mad.gif

posté le 20 février 2008 18:41:42

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Re : [Assurance] Assurance et alcool

par Flap

c'est une attestation sur l'honneur

tu dois donc dire la vérité



si l'assurance vient à savoir qu'il y a eu un dépistage d'alcoolémie (ce qu'elle saura évidemment), ce sera une fausse déclaration et tu aggraverais ton cas



conclusion : fallait y penser avant de prendre le volant en ayant picolé

posté le 20 février 2008 18:57:17

Re : [Assurance] Assurance et alcool

par batman

Cette attestation t'est demandee ...

... dans tous les cas d'une declaration d'accident.



Car comme tu le sais, tu n'es pas couvert en cas d'alcoolemie.

posté le 20 février 2008 19:34:15

Re : [Assurance] Assurance et alcool

par gigibalou

si tu n'as pas encore lu ton contrat

c'est le moment de le faire...



... et tu vas t'apercevoir que tu n'es pas couvert dans le cas d'un accident responsable avec contrôle d'alcoolémie positive....Il est donc normal que l'assureur te pose la question.



Libre à toi de mentir sur la réponse, mais tu risques de gros ennuis avec une proba de + 95% de te faire chopper, et il te sera quasi impossible de t'assurer de nouveau ensuite....



Je te conseille donc plutôt de répondre honnêtement, ce qui veut évidemment dire que tu n'auras aucun remboursement pour les dégats et que tu vas te faire résilier....



Il eut mieux valu ne pas déclarer l'accident à ton assurance, maintenant c'est un peu tard, sauf si tu arrives à trouver qulqun de sympa chez ton assureur qui accepte de jeter ta déclaration à la poubelle et de clore le sinistre

posté le 20 février 2008 20:14:27

Re : [Assurance] Assurance et alcool

T'es cuit !

L'assurance va avoir une copie du PV si la police en a fait un mais si pas de PV police, c'est tout bon pour toi !


police

posté le 21 février 2008 14:19:22

Re : [Assurance] Assurance et alcool

L'assurance a le droit d'analyser

les circonstances de l'accident :



glissade tout seul de nuit proche d'une entrée d'autoroute.



Au mieux, tu es un mauvais conducteur du dimanche. Les assurances n'aiment pas.



Au pire, il y a soupçon de vitesse excessive ou d'alcool. Les assurances détestent.



L'assurance commence par demander poliment. Si les dégats sont importants, elle ne va pas hésiter à approfondir. Une assurance, ça cherche toujours la petite bête pour ne pas rembourser. Et dans ton cas, la petite bête est plutôt grosse.



Bon courage.

posté le 05 mars 2008 11:12:24

Re : [Assurance] Assurance et alcool

par sousi

Assurance et alcool

Le schéma est simple => en cas d'accident avec alcool :
- la garantie dommage n'est pas acquise ( pas de garantie sur le véhicule dont le conducteur était en état d'alcoolémie )
- la garantie Rc (les dommages causés à autrui) est assumé obligatoirement par la compagnie mais celle ci est en droit de poursuivre l'auteur du sinistre pour se faire rembourser (donc l'assureur paye la victime et se retourne contre le responsable, dans le cas présent c'est le conducteur du véhicule et non pas son assuré).

Il existe plusieurs assureurs spécialisés dans Alcoolémie. 5 minutes sur internet suffisent pour en trouver, voici un comparateur qui http://www.assurancemalus.org/   qui</i>  peut vous aider <s>http://www.assurancemalus.org <i>http://www.assurancemalus.org/</i>   Sinon,</s> <i>,Sinon  rapprochez vous d'un courtier en assurance qui pourra vous trouver une solution sans problème.


posté le 30 avril 2014 22:51:38

Re : [Assurance] Assurance et alcool

par Tisuisse

Récapitulons et faisons le point.

Si la police c'est déplacée, il y a obligatoirement un rapport interne de mission donc, sur simple demande de l'assureur, ce rapport lui sera adressé, c'est d'office et systématique.

En cas d'accident sous alcool (et on est sous alcool dès 0,25 milligramme par litre d'air expiré (éthylomètre) ou 0,50 gramme par litre de sang (prise de sang)) l'assurance ne remboursera pas les dommages causés au véhicule assuré, à son conducteur et aux membres de sa famille accidentés. Par contre, elle remboursera bien les victimes "tiers" (autres que les membres de la famille ou que les préposés ou patrons du conducteur (lien de travail) de leurs dommages corporels, matériels ou immatériels, et ne se retournera pas contre. J'espère que, depuis 2008, le conducteur fautif, sauf clause particulièrement précise au contrat.

La déclaration sur l'honneur consiste à affirmer ne pas avoir fait l'objet d'un dépistage, soit par prise de sang, soit par éthylomètre. Ce dépistage ayant été fait et l'alcoolémie avérée, répondre le contraire est s'exposer à une fausse déclaration intentionnelle qui, si cette fausse déclaration est découverte par l'assureur, entrainera la résiliation du contrat et seulement de ce contrat (le contraire est une réponse fantaisiste). Cette résiliation sera inscrite au fichier AGIRA des Assureurs et il sera difficile, mais pas impossible (là aussi; le demandeur a des réponses fantaisistes), de trouver un autre assureur, quitte a faire intervenir le Bureau Central de Tarification.

Dernière modification par Tisuisse (14 avril 2015 16:33:05)

posté le 01 mai 2014 08:23:04

Re : [Assurance] Assurance et alcool

par Tisuisse

Récapitulons et faisons le point.

Si la police c'est déplacée, il y a obligatoirement un rapport interne de mission donc, sur simple demande de l'assureur, ce rapport lui sera adressé, c'est d'office et systématique.

En cas d'accident sous alcool (et on est sous alcool dès 0,25 milligramme par litre d'air expiré (éthylomètre) ou 0,50 gramme par litre de sang (prise de sang)) l'assurance ne remboursera pas les dommages causés au véhicule assuré, à son conducteur et aux menbres de sa famille accidentés. Par contre, elle remboursera bien les victimes "tiers" (autres que les membres de la famille ou que les préposés ou patrons du conducteur (lien de travail) de leurs dommages corporels, matériels ou immatériels, et ne se retournera pas contre le conducteur fautif, sauf clause particulièrement précise au contrat.

La déclaration sur l'honneur consiste à affirmer ne pas avoir fait l'objet d'un dépistage, soit par prise de sang, soit par éthylomètre. Ce dépistage ayant été fait et l'alcoolémie avérée, répondre le contraire est s'exposer à une fausse déclaration intentionnelle qui, si cette fausse déclaration est découverte par l'assureur, entrainera la résiliation du contrat et seulement de ce contrat (le contraire est une réponse fantaisiste). Cette résiliation sera inscrite au fichier AGIRA des Assureurs et il sera difficile, mais pas impossible (là aussi; il y a des réponses fantaisistes), de trouver un autre assureur, quitte a faire intervenir le Bureau Central de Tarification.

posté le 01 mai 2014 08:23:14

Re : [Assurance] Assurance et alcool

+1

Faut assumer maintenant.

Combien elle vaut la voiture ?




Je t' ai à l'oeil mon lascar

posté le 20 février 2008 19:10:22

Re : [Assurance] Assurance et alcool

par maen

Non, non

En ayant BU. Pas picolé.



Nan parce que "picolé", certains croient que du coup, 4 à 5 verres, c'est bon...

posté le 20 février 2008 20:07:20

Re : [Assurance] Assurance et alcool

Re

Mais pense tu qu'il sont déjà au courant ? Du fait qu'il me dise qu'il ont une attestation de non prise de sang.

Cette déclaration est systématique dans chaque cas d'accident ?

Quelqu'un la déjà reçu ?

posté le 20 février 2008 20:11:57

Re : [Assurance] Assurance et alcool

Re

Quels sont les risques si l'assurance s'en aperçoit ?

Sanctions ?

posté le 20 février 2008 20:45:56

Re : [Assurance] Assurance et alcool

par maen

...

"Du fait qu'il me dise qu'il ont une attestation de non prise de sang"



Tu as vu ça où?

posté le 20 février 2008 20:13:49

Re : [Assurance] Assurance et alcool

par Flap

il l'a déjà dit !

posté le 20 février 2008 20:49:42

Re : [Assurance] Assurance et alcool

par daniel303

dépot de plainte

par l'

posté le 20 février 2008 21:06:24

Re : [Assurance] Assurance et alcool

par batman

Oui je l'ai recue

Quand j'ai declare mon accident en 2002 (un tete a queue avec ma Chrysler sur l'echangeur entre l'A86 et l'A15). J'ai donc recu cette declaration a remplir. La difference entre nous, c'est que je n'avais pas bu et que la police n'est meme pas venue. Je pouvais donc la signer sans probleme.



Dans ton cas, si tu reponds a cette declaration sur l'honneur par la negative, tu feras un faux en ecriture. Je ne sais pas quels sont les moyens de l'assurance pour verifier si tu dis des conneries ou pas, mais il y a des chances que cela existe. D'autant plus qu'apres la constation des flics, tu vas prendre des points en moins et surement une suspension de ton permis.



Donc gaffe ...

posté le 21 février 2008 11:00:31

Re : [Assurance] Assurance et alcool

Re

Je crois que par P.J ils veulent dire pièce jointe et non

police Judicière je me suis emmêlé les pinceau avec tous ca.

posté le 20 février 2008 20:22:25

Re : [Assurance] Assurance et alcool

par daniel303

suite

donc dépôt de plainte par l'assurance pour escroquerie avec remboursement des sommes perçues ou des réparations effectuées, radiation, avec de très grandes difficultés pour retrouver un assureur pour ne pas dire obligation de passer par le bureau de tarification.

la merde quoi!!

posté le 20 février 2008 21:09:20

Re : [Assurance] Assurance et alcool

par maen

Hum...

Tu regardes trop la télé  tongueout.gif



PJ = pièce(s) jointe(s)

posté le 20 février 2008 20:27:00

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